CIB 6 Version française B67D-B67D 5/70

B67D-B67D00570

SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B 67

OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RECIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES (buses en général B 05 B; emballage des liquides B 65 B, p.ex. B 65 B 3/00; pompes en général F 04; siphons F 04 F 10/00; obturateurs F 16 K; manipulation des gaz liquéfiés F 17 C)

B 67 D

DISTRIBUTION, DEBIT OU TRANSFERT DE LIQUIDES, NON PREVUS AILLEURS (nettoyage de conduites ou de tubes ou de systèmes de conduites ou de tubes B 08 B 9/02; vidage ou remplissage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts ou barriques ou récipients analogues, non prévu ailleurs B 67 C; adduction d'eau E 03; systèmes de canalisation F 17 D; systèmes d'alimentation en eau chaude domestique F 24 D; mesure des volumes, des débits volumétriques, des débits massiques ou du niveau des liquides, comptage volumétrique G 01 F; appareils déclenchés par pièces de monnaie G 07 F) [5]

Appareils ou dispositifs pour débiter des boissons à la pression (B 67 D 3/00 a priorité; appareils à préparer les boissons A 47 J 31/00) [3]

Systèmes pour la bière ou appareils de pompage à main du même type

Appareils utilisant l'air comprimé ou un autre gaz agissant directement ou indirectement sur les boissons dans les récipients de stockage

Montages ou aménagements des appareils de distribution aux comptoirs de bars ou de boutiques (comptoirs de bars ou de boutiques en soi A 47 F 9/00)

Nettoyage des appareils pour débiter des boissons [5]

Détails

Mécanismes de pompage (en général F 04)

Dispositifs ou systèmes de commande du débit ou de la pression

Soupapes de réduction ou robinets de commande

Dispositifs pour recueillir le liquide répandu

Appareils ou dispositifs pour commander le débit du liquide à distribuer par gravité à partir des récipients de stockage (séparation et distribution de quantités mesurées de liquides G 01 F)

Soupapes de distribution dont les parties qui travaillent sont disposées de telle sorte qu'elles sont comprimées vers le haut, p.ex. par le bord des récipients présentés sous l'orifice de distribution

Robinets ou cannelles adaptés de manière à fermer et ouvrir les orifices de distribution des fûts, p.ex. pour la bière

Appareils ou dispositifs pour transférer des liquides, non couverts par les groupes B 67 D 1/00 ou B 67 D 3/00 (dispositions générales des installations dans les stations d'approvisionnement en carburant pour véhicules B 60 S 5/02; pour remplir ou vider les réservoirs à eau pour locomotives, p.ex. colonnes de distribution d'eau, B 61 K 11/00; pour ravitailler les aéronefs en vol B 64 D 39/00; installations au sol de manipulation des liquides spécialement adaptées pour ravitailler les aéronefs à l'arrêt B 64 F 1/28) [3]

à partir de récipients ou de réservoirs de stockage en vrac vers des véhicules ou des récipients portables, p.ex. pour la vente au détail (B 67 D 5/68 a priorité) [3]

pour transférer des liquides autres que des carburants ou des lubrifiants [3]

pour transférer des carburants, des lubrifiants ou leurs mélanges [3]

Parties constitutives ou accessoires [3]

Aménagements des dispositifs pour commander, indiquer, mesurer ou enregistrer la quantité ou le prix du liquide transféré (aménagements des soupapes de commande du débit ou de la pression B 67 D 5/34; mesure des volumes ou des débits en général G 01 F; calcul, comptage G 06; appareils déclenchés par pièces de monnaie distribuant des fluides G 07 F 13/00; appareils à prépaiement pour mesurer un débit de liquide G 07 F 15/00) [3]

actionnés par des clés, des boutons ou des caisses enregistreuses [3]

actionnés par le mouvement du tuyau ou de l'orifice de distribution ou par des dispositifs qui leur sont associés [3]

répondant à l'insertion d'information de programmes enregistrés, p.ex. sur cartes perforées [3]

Agencements des compteurs à liquide [3]

du type à piston [3]

du type rotatif [3]

Aménagements des indicateurs ou enregistreurs (indication ou enregistrement dans les compteurs de fluides G 01 F 15/06) [3]

avec des moyens pour établir ou délivrer un reçu ou un état de vente [3]

avec des moyens pour le recalage ou la remise à zéro [3]

avec des moyens automatiques pour réduire ou interrompre le débit par intermittence avant la fin de la distribution, p.ex. pour alimenter goutte à goutte [3]

avec des moyens pour prédéterminer la quantité de liquide à transférer (B 67 D 5/10, B 67 D 5/14 ont priorité) [3]

Aménagements des dispositifs de sécurité ou d'alarme (systèmes d'alarme en général G 08 B); Moyens pour empêcher un débit non autorisé du liquide [3]

Moyens pour empêcher un débit de liquide non autorisé [5]

Aménagements des vannes de commande du débit ou de la pression (associées à des buses B 67 D 5/37) [3]

Aménagements des tuyaux flexibles, p.ex. de la liaison de pilotage d'une moto-pompe (tuyaux flexibles en général F 16 L 11/00) [3]

365

Dispositifs de suspension, d'enroulement ou de stockage (supports pour stocker des longueurs de tuyau souple, en général B 65 H 75/34) [3]

Buses de remplissage (buses en général B 05 B; obturateurs pour la distribution de fluide en général F 16 K 21/00) [3]

371

se fermant automatiquement [3]

372

lorsque le liquide atteint un niveau prédéterminé dans le récipient à remplir [3]

373

en utilisant une aspiration d'air à travers un orifice fermé par la montée du liquide [3]

375

et pourvus d'un levier à main additionnel [3]

377

et pourvus de moyens additionnels à soupape de commande du débit [3]

378

avec des moyens pour empêcher une fuite de liquide ou de vapeur ou pour récupérer une perte de liquide ou de vapeur (B 67 D 5/371 a priorité) [5]

Agencements des indicateurs de débit, p.ex. compartiments transparents, fenêtres, indicateurs tournants (indication ou enregistrement de l'existence, de l'absence ou de la direction d'un mouvement G 01 P 13/00) [3]

Agencements des pompes (pompes F 04) [3]

à main [3]

à moteur [3]

du type à piston [3]

du type rotatif [3]

immergées dans le réservoir de stockage [3]

de plusieurs pompes associées en série ou en parallèle [3]

Dispositifs appliquant une pression d'air ou d'un autre gaz en vue de forcer le liquide vers l'orifice de distribution [3]

Dispositifs pour mélanger plusieurs liquides à transférer (appareils déclenchés par pièces de monnaie G 07 F 13/06) [3]

Agencement des dispositifs de purification des liquides à transférer, p.ex. des filtres, des séparateurs à air ou eau (filtrage, séparation en général B 01 D) [3]

Agencement des réservoirs de stockage ou des systèmes de canalisations [3]

Agencement des dispositifs de réchauffage ou de refroidissement des liquides à transférer [3]

de réchauffage uniquement [6]

Carters, armoires ou châssis; Chariots ou supports mobiles du même genre [3]

Aménagements pour l'éclairage [3]

Chargement ou déchargement des navires (équipement de bord B 63 B 27/00) [3]

à l'aide de canalisations articulées [3]