CIB 6 Version française B65D 88/00-B65D 113:00

B65D08800-B65D11300

SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B 65

MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATERIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME

B 65 D

RECEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATERIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOITES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RESERVOIRS, TREMIES OU CONTENEURS D'EXPEDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RECEPTACLES; ELEMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A 01 F 25/14; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries A 01 J; sacs ou paniers de voyage, valises A 45 C; matériel de voyage ou de camping A 45 F; ustensiles de ménage ou de table A 47 G; boîtes aux lettres d'usage domestique A 47 G 29/12; matériel de cuisine A 47 J; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du B 60 à B 64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux B 65 B; supports de sacs B 65 B 67/00; récipients à ordures B 65 F 1/00; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes B 65 H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage B 66 C; manipulation des liquides B 67; emmagasinage des gaz F 17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré)

88/

Grands réceptacles (parties constitutives, détails ou accessoires B 65 D 90/00; construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs E 04 H 7/00; réservoirs à capacité variable pour le gaz F 17 B; récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F 17 C) [3]

88/

rigides (B 65 D 88/34 à B 65 D 88/78 ont priorité; trémies B 65 D 88/26) [3]

88/

sphériques (B 65 D 88/12 a priorité) [3]

88/

cylindriques (B 65 D 88/12 a priorité) [3]

88/

à axe vertical [3]

88/

parallélépipédiques (B 65 D 88/12 a priorité) [3]

88/

spécialement conçus pour le transport (associés aux véhicules, voir les sous-classes appropriées du B 60 au B 64) [3]

88/

par air [3]

88/

souples (B 65 D 88/34 à B 65 D 88/78 ont priorité; trémies B 65 D 88/26) [3]

88/

à soufflet (B 65 D 88/22 a priorité; raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B 60 C 29/00) [3]

88/

à parois d'extrémité rigides (B 65 D 88/18, B 65 D 88/22 ont priorité) [3]

88/

spécialement conçus pour le transport (associés aux véhicules, voir les sous-classes appropriées du B 60 au B 64) [3]

88/

par air [3]

88/

Trémies, c.à d. réceptacles présentant des sections de déchargement en forme d'entonnoir (B 65 D 88/34 à B 65 D 88/78 ont priorité) [3]

88/

Structure ou forme des sections de déchargement [3]

88/

spécialement conçues pour faciliter leur transport d'un emplacement d'utilisation à un autre (trémies pliables B 65 D 88/52) [3]

88/

disposées en groupe [3]

88/

à couvercles flottants, p.ex. à couvertures ou à toits flottants (moyens d'aération B 65 D 90/34) [3]

88/

avec des sections mobiles l'une par rapport à l'autre [3]

88/

avec un récepteur d'eau de ruissellement, p.ex. une gouttière [3]

88/

avec des butées d'arrêt pour le couvercle [3]

88/

avec des joints d'étanchéité entre le pourtour du couvercle et le réceptacle [3]

88/

avec des éléments magnétiques agissant sur le joint [3]

88/

avec des éléments mécaniques agissant sur le joint [3]

88/

avec des éléments fluides agissant sur le joint [3]

88/

avec des joints en mousse élastique ou presse-étoupe [3]

88/

pliables, c.à d. avec des parois articulées entre elles ou démontables [3]

88/

caractérisés par des moyens pour faciliter le remplissage ou le vidage (structure ou forme des sections de déchargement des trémies B 65 D 88/28; portes ou fermetures B 65 D 90/54; remplissage ou vidage des caissons, trémies ou réceptacles similaires B 65 G 65/30) [3]

88/

par basculement [3]

88/

par déplacement de parois [3]

88/

de parois internes [3]

88/

ces parois étant déformables [3]

88/

en empêchant la formation de ponts [3]

88/

par des dispositifs à vibration ou à chocs [3]

88/

par des dispositifs en rotation [3]

88/

par des jets de fluide (B 65 D 88/72 a priorité) [3]

88/

Dispositifs de fluidisation [3]

88/

comportant des moyens pour le chauffage, le refroidissement, l'aération ou un autre conditionnement du contenu [3]

88/

pour utilisation sous terre (trous d'homme, ouvertures de visite, couvercles à cet effet B 65 D 90/10) [3]

88/

pour utilisation dans ou sous l'eau (trous d'homme, ouvertures de visite, couvercles à cet effet B 65 D 90/10) [3]

90/

Parties constitutives, détails ou accessoires des grands réceptacles (B 65 D 88/34 à B 65 D 88/78 ont priorité) [3]

90/

Structure des parois [3]

90/

Garnitures internes [3]

90/

Revêtements externes, p.ex. dans un but d'isolation [3]

90/

Liaisons des éléments de parois; Joints d'étanchéité pour ces éléments [3]

90/

Trous d'homme; Ouvertures de visite; Couvercles à cet effet (caractéristiques relatives à la sécurité B 65 D 90/22; couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général F 16 J 13/00) [3]

90/

Supports [3]

90/

Pieds, p.ex. amovibles [3]

90/

Berceaux [3]

90/

Roues à pivot, rouleaux ou éléments similaires, p.ex. amovibles (roues à pivot en général B 60 B) [3]

90/

Cadres ou filets, p.ex. pour réceptacles souples [3]

90/

Caractéristiques relatives à la sécurité (couvercles flottants B 65 D 88/34; aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B 65 D 90/48; lutte contre l'incendie A 62 C) [3]

90/

Moyens pour retenir les écoulements, p.ex. bassins de récupération [3]

90/

Prévention de l'excès de remplissage (moyens pour retenir les écoulements B 65 D 90/24; aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B 65 D 90/48) [3]

90/

Moyens destinés à empêcher ou à limiter le dégagement de vapeurs [3]

90/

Récupération des vapeurs dégagées [3]

90/

Aménagements en vue d'empêcher ou de limiter les conséquences d'une pression excessive ou insuffisante (soupapes en soi F 16 K) [3]

90/

Moyens d'aération (réservoirs de carburant pour véhicules caractérisés par des moyens d'aération B 60 K 15/035) [3,5]

90/

Eléments à faible résistance [3]

90/

Moyens pour diminuer le volume disponible pour les vapeurs ou pour réduire la formation de vapeurs à l'intérieur des réceptacles [3]

90/

en employant un remplissage en matériaux poreux [3]

90/

en employant des matériaux spéciaux pour recouvrir la surface du liquide [3]

90/

en employant un gaz inerte pour remplir le volume libre au-dessus du liquide ou entre les éléments de la charge [3]

90/

Aménagements pour supprimer les charges électrostatiques ou empêcher leur formation (suppression des charges électrostatiques ou empêchement de leur formation en général H 05 F) [3]

90/

Aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure [3]

90/

des dispositifs indicateurs de fuites (examen de l'étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d'un fluide G 01 M 3/00) [3]

90/

Dispositifs anti-bélier (réservoirs de carburant pour véhicules avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l'éclaboussement ou le manque de carburant, B 60 K 15/077) [3]

90/

Portes ou fermetures (pour trous d'homme B 65 D 90/10; couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général F 16 J 13/00; soupapes en soi F 16 K) [3]

90/

agissant par déformation de parois flexibles [3]

90/

comportant des éléments de fermeture coulissant dans le plan de l'ouverture [3]

90/

ayant une ou plusieurs ouvertures [3]

90/

comportant des éléments de fermeture se déplaçant en dehors du plan de l'ouverture [3]

90/

comportant des éléments de fermeture multiples, chaque élément étant mis en place individuellement en fonction des besoins [3]

90/

Dispositifs de commande de ces fermetures [3]

91/

Boîtes aux lettres ou réceptacles similaires pour le dépôt des envois postaux ou autres objets (pour usage domestique A 47 G 29/12; à structure de porte-sacs B 65 B 67/00; colonnes de chute pour le courrier dans les bâtiments B 65 G 11/04; coffres-forts E 05 G)

Système d'indexation associé aux groupes B 65 D 39/00 à B 65 D 55/00, relatif aux moyens indicateurs de manipulations non autorisées. Le code d'indexation doit être non lié. [5]

Note

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

101:

Moyens indicateurs de manipulations non autorisées [5]

Schéma d'indexation associé au groupe B 65 D 81/00, relatif au matériau ou aux moyens utilisés. Les codes d'indexation doivent être non liés. [6]

Note

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

111:

Utilisant un matériau sous forme de mousse [6]

111:

formé sur place [6]

113:

Utilisant des moyens gonflables [6]

B65D 83/00 - B65D 85/90