CIB 6 Version française B65D 45/00-B65D 53/10

CIB ⁶ Version française

B65D 35/00 - B65D 43/26

B65D04500-B65D05310

B65D 55/00 - B65D 71/72

SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B 65

MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATERIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME

B 65 D

RECEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATERIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOITES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RESERVOIRS, TREMIES OU CONTENEURS D'EXPEDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RECEPTACLES; ELEMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A 01 F 25/14; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries A 01 J; sacs ou paniers de voyage, valises A 45 C; matériel de voyage ou de camping A 45 F; ustensiles de ménage ou de table A 47 G; boîtes aux lettres d'usage domestique A 47 G 29/12; matériel de cuisine A 47 J; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du B 60 à B 64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux B 65 B; supports de sacs B 65 B 67/00; récipients à ordures B 65 F 1/00; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes B 65 H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage B 66 C; manipulation des liquides B 67; emmagasinage des gaz F 17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré)

45/

Dispositifs de serrage ou autres dispositifs presseurs pour fixer ou retenir les éléments de fermeture (raccords filetés ou baïonnettes reliant les bouchons ou les capuchons aux réceptacles B 65 D 39/08, B 65 D 41/04, B 65 D 41/34; bouchons dilatables B 65 D 39/12; pour récipients sous pression en général F 16 J 13/00)

45/

exerçant une pression axiale serrant la fermeture contre la surface d'étanchéité

45/

comportant des éléments en forme d'U ou de fourche, agissant sur le réceptacle, p.ex. anses pivotantes

45/

associés avec des systèmes à leviers, p.ex. des dispositifs d'obturateurs oscillants (formation des leviers ou des maillons par travail du fil métallique B 21 F 45/04)

45/

comportant des ressorts

45/

comportant des vis de serrage

45/

associés avec des leviers de blocage s'engageant dans des dents de crémaillère pour faire varier la pression exercée

45/

agissant avec des rainures inclinées dans la paroi du réceptacle pour faire varier la pression exercée

45/

Colliers, crochets ou agrafes, p.ex. en forme de C (éléments en forme d'U ou de fourche B 65 D 45/04)

45/

du type à enclenchement

45/

pivotants

45/

élastiques

45/

comportant des moyens pour exercer une pression, p.ex. des vis, des clés

45/

comportant des chaînes de tension

45/

Eléments allongés, p.ex. ressorts à lames, placés sensiblement à angle droit par rapport à l'axe de fermeture et agissant entre la face de la fermeture et des butées du réceptacle

45/

Eléments annulaires, p.ex. à déclenchement, avec pas de vis

45/

exerçant une pression radiale, p.ex. bandes contractables encerclant l'élément de fermeture

45/

fonctionnant avec un levier

47/

Fermetures avec dispositifs pour remplir et vider, ou pour vider (distributeurs de savon liquide A 47 K 5/12; équipement de bureau pour appliquer les liquides par contact sur des surfaces B 43 M 11/00; soupapes de décharge de fluides en général F 16 K 21/00)

47/

pour remplissage initial et pour empêcher un réemplissage ultérieur

47/

Fermetures avec dispositifs de décharge autres que des pompes

47/

avec goulottes ou tubes de déversement; avec tuyères ou passages pour la décharge (avec goulottes coulissantes B 65 D 47/26)

47/

ayant des fermetures articulées ou à charnières

47/

ayant des fermetures frangibles

47/

ayant des fermetures amovibles

47/

et des moyens de retenir la fermeture

47/

avec fermetures fonctionnant automatiquement quand la goulotte est immergée dans le liquide évacué

47/

pour verser goutte à goutte; Compte-gouttes (compte-gouttes en général B 01 L 3/00)

47/

comportant des éléments fonctionnant à la main pour commander l'évacuation (B 65 D 47/34 a priorité)

47/

fonctionnant avec un effet de pincement sur les tubes flexibles

47/

avec soupapes

47/

avec soupapes coulissantes, p.ex. sous forme de becs d'évacuation coulissants

47/

ayant un mouvement linéaire

47/

avec soupapes à bouchon

47/

comportant des évents [3]

47/

Fermetures avec évacuation par pompage

47/

Fermetures avec parties frangibles conçues pour être percées, déchirées ou enlevées pour créer des ouvertures d'évacuation (B 65 D 51/18 a priorité; capuchons comportant une membrane perçable B 65 D 41/20, B 65 D 41/50)

47/

avec moyens de percement disposés pour agir ensuite comme une soupape contrôlant l'ouverture

47/

avec attrape-goutte ou moyens d'empêcher le récipient de dégoutter

47/

avec tampons ou moyens analogues pour appliquer le contenu (pinceaux combinés ou associés avec des réceptacles A 46 B 11/00; tampons pour appliquer, à partir d'un moyen incorporé, des agents au corps humain A 61 F 13/40)

47/

combinés avec des fentes s'ouvrant quand le réceptacle est déformé ou quand le tampon est pressé contre la surface à laquelle le contenu doit être appliqué (réceptacles pliables de forme tubulaire comportant des valves s'ouvrant lorsque la fermeture est pressée contre la surface B 65 D 35/54)

49/

Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles (fermetures formant corps avec le réceptacle ou fixées à demeure, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant, ou déchirant des parties de la paroi B 65 D 17/00; pour remplissage initial et pour empêcher un remplissage ultérieur B 65 D 47/02)

49/

Soupapes à sens unique

49/

Soupapes à contrepoids

49/

avec poids supplémentaires de chargement

49/

Soupapes à ressort

49/

Aménagements pour plusieurs soupapes

49/

par destruction d'une partie du réceptacle par le fait de l'ouvrir

50/

Fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés avec ou sans moyens indicateurs, p.ex. fermeture à l'épreuve des enfants (fermetures avec moyens indicateurs de manoeuvres non autorisées sans moyens de dissuasion, voir les groupes correspondants, p.ex. B 65 D 41/32, B 65 D 51/20) [5]

50/

pouvant être ouvertes ou enlevées par une combinaison de plusieurs opérations [5]

50/

exigeant la combinaison de plusieurs opérations simultanées, p.ex. appuyer et tourner, soulever et tourner, immobiliser une partie et en tourner une autre (B 65 D 50/10 a priorité; capuchons ou couvercles fixés par rotation avec cames-baïonnettes B 65 D 41/06, B 65 D 41/36) [5]

50/

exigeant la combinaison de différentes opérations successives (B 65 D 50/10 a priorité) [5]

50/

pouvant être ouvertes ou enlevées par déformation de la fermeture ou du récipient [5]

50/

pouvant être ouvertes uniquement après alignement de parties de la fermeture avec le récipient [5]

50/

Fermetures dissimulées ou cachées, p.ex. fausse fermeture associée à une fermeture pouvant être enlevée et formant la base du récipient (bouteilles ou réceptacles similaires avec des ouvertures au fond pouvant se fermer B 65 D 1/06) [5]

50/

pouvant être ouvertes ou enlevées uniquement au moyen d'un élément d'ouverture particulier (récipients avec dispositifs coupants, perçants ou utilisables pour couper B 65 D 17/42; fermetures à verrouillage par clés B 65 D 55/14) [5]

51/

Fermetures non prévues ailleurs (couvercles ou fermetures analogues en tant qu'organes mécaniques pour récipients sous pression en général F 16 J 13/00)

51/

Couvercles ou capots à fermeture lâche pour pots, boîtes ou réceptacles analogues pour liquides, sans moyens pour assurer l'étanchéité des réceptacles (pour récipients de cuisson A 47 J 36/06)

51/

à charnières (B 65 D 51/10 a priorité)

51/

pliables

51/

avec saillies axiales s'ajustant dans ou autour des parois limitant les ouvertures du récipient, p.ex. pour les bidons à lait

51/

s'ouvrant automatiquement quand le réceptacle est penché pour déverser

51/

Couvercles flexibles non élastiques

51/

Disques rigides ou éléments sphériques conçus pour être maintenus dans l'ouverture du réceptacle en réalisant l'étanchéité, p.ex. plaques de fermeture pour pots de conserves

51/

avec moyens pour laisser partir l'air ou le gaz

51/

Aménagements pour fermetures avec couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons ou pour plusieurs fermetures conjuguées (couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons B 65 D 41/62)

51/

Capuchons, couvercles ou chapeaux fonctionnant avec une fermeture intérieure disposée pour être ouverte en perçant, coupant ou déchirant

51/

comportant des moyens pour percer, couper ou déchirer la fermeture intérieure

51/

combinées avec dispositifs auxiliaires pour des buts autres que la fermeture

51/

avec des moyens pour maintenir en place le contenu, p.ex. avec des moyens élastiques

51/

avec réceptacles auxiliaires pour objets ou matériaux supplémentaires

51/

pour dessiccateurs

51/

avec pinceaux ou tiges pour appliquer ou agiter le contenu (compte-gouttes B 65 D 47/18)

53/

Eléments d'étanchéité ou d'emballage (étanchéité en général F 16 J 15/00); Etanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques

53/

Colliers ou bagues

53/

Disques

53/

Etanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques

53/

Bandes flexibles adhésives conçues pour sceller les ouvertures de remplissage ou d'évacuation

53/

caractérisés par leur utilisation sur récipients à l'épreuve de l'acide

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