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| SECTION B TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS |
| B 44 | ARTS DECORATIFS |
| Note |
| Une machine, un appareil, un outil ou un procédé est classé dans la présente classe dans la mesure où il produit un effet ou une marque susceptible d'être apprécié par l'oeil et où une telle machine, appareil, outil ou procédé n'est pas prévu ailleurs. |
| B 44 B | MACHINES, APPAREILS OU OUTILS POUR TRAVAUX D'ART, p.ex. POUR SCULPTER, GUILLOCHER, CISELER, PYROGRAVER, MARQUETER (procédés pour réaliser des effets décoratifs B 44 C; estampage du cuir C 14 B) |
| B 44 C | REALISATION D'EFFETS DECORATIFS (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B 05 D; façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B 29 C; procédés d'impression pour images-transfert B 41 M 3/12; procédés thermographiques de reproduction ou de marquage B 41 M 5/00) |
| B 44 D | PEINTURE OU DESSIN ARTISTIQUE, NON PREVU AILLEURS; PRESERVATION DES PEINTURES; TRAITEMENT DES SURFACES POUR OBTENIR DES EFFETS OU DES FINIS DE SURFACE ARTISTIQUES (traitement des surfaces en général, voir les endroits appropriés, p.ex. application de liquides ou d'autres matériaux fluides B 05) |
| B 44 F | DESSINS PARTICULIERS |