CIB 6 Version française B32B !A-B32B 17/12

B32-B32B01712

SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B 32

PRODUITS STRATIFIES

B 32 B

PRODUITS STRATIFIES, c.à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES

Notes

(1)

La présente sous-classe couvre:

–

les produits stratifiés comportant plusieurs sortes de matériaux ou les produits stratifiés non caractérisés par l'utilisation d'un type déterminé de matériau;

–

un produit similaire à un produit stratifié mais qui comporte uniquement un matériau sous forme d'une feuille ou grille enrobée dans la masse d'une matière plastique ou d'une substance de nature physique analogue, laquelle masse pénètre ladite feuille ou grille et en recouvre les deux faces, p.ex. de manière à ce que ladite feuille ou grille renforce la matière plastique, à condition toutefois que la feuille ou grille ainsi enrobée occupe pratiquement toute la zone couverte par le produit, soit d'une matière continue, soit sous forme d'assemblage; la feuille ou grille enrobée peut donc être un tissu ou une série de tiges reliées par des fils transversaux. Le procédé de fabrication d'un tel produit n'est toutefois classé dans la présente sous-classe que s'il constitue véritablement un procédé d'assemblage de couches dont au moins une des couches extérieures existait au préalable. Si le matériau enrobé est constitué uniquement de tiges non réunies ensemble, le produit n'est pas classé dans la présente sous-classe.

(2)

La présente sous-classe ne couvre pas:

–

les procédés ou appareils utilisés pour la fabrication ou le traitement d'un produit, ou en rapport avec ces opérations, lorsque ces procédés ou appareils peuvent être parfaitement classés dans une seule autre classe de procédés ou d'appareils, p.ex. B 05, B 29, B 44 D, C 08 J, C 09 J, C 23;

–

les compositions ou leur préparation ou traitement, sauf s'ils sont restreints essentiellement à des produits stratifiés et s'ils ne peuvent être parfaitement classés dans une autre classe sans ignorer cette restriction;

–

les figures métalliques obtenues par gravure sur les panneaux de circuits imprimés. [3]

(3)

Dans la présente sous-classe:

–

une pellicule formée sur une couche par pulvérisation d'une substance n'est pas considérée comme une couche si elle ne sert que d'adhésif ou si son but n'est que de constituer la finition de surface d'un produit;

–

les groupes désignant ces produits couvrent également les procédés ou appareils spécialement conçus pour la fabrication des produits.

(4)

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

–

"couche" est une feuille, bande ou tout autre élément d'épaisseur relativement faible par rapport à ses autres dimensions, qui existe, en conjonction avec au moins une autre couche, dans un produit, soit qu'elle y préexistait, p.ex. en tant que feuille ou bande séparée, soit qu'elle ait été formée pendant la fabrication même du produit stratifié. Cette couche peut être ou non de nature homogène ou cohésive; elle peut être faite d'un assemblage de fibres ou de morceaux; elle peut être discontinue, p.ex. à claire-voie, en nid d'abeilles ou en forme d'armature; elle peut être en contact total ou non avec la couche adjacente, p.ex. comme lorsqu'une couche ondulée jouxte une couche plate;

–

"produit stratifié" comporte au moins deux couches liées entre elles. L'expression "lié" doit être interprétée de façon extensive de manière à inclure toutes les méthodes d'assemblage de couches, p.ex. couture, piqûre, collage, clouage, assemblage à queue d'aronde ou en faisant intervenir un adhésif ou un support recouvert d'adhésif. Le produit stratifié peut constituer un stade intermédiaire de la fabrication d'un objet qui n'est pas stratifié sous sa forme finale, p.ex. un panneau comportant une couche protectrice qui sera retirée quand le panneau occupera sa position d'utilisation. Les couches peuvent avoir été formées au préalable ou être réalisées sur place sur un support existant; elles peuvent être constituées par un matériau solide cohérent, y compris ceux du genre nid d'abeilles ou autres matériaux cellulaires, ou bien par des matériaux solides discontinus tels qu'un assemblage de brins, de rubans, de fibres, de carreaux ou tout autre système analogue;

–

"couche filamenteuse" désigne une couche de fils ou de filaments, de n'importe quelle substance (p.ex. des fils métalliques), d'une longueur pratiquement illimitée, placés selon un certain ordre de rangement et reliés les uns aux autres; cette couche peut être tissée, tricotée, tressée ou formée de fils croisés, posés côte à côte et liés ensemble;

–

"couche fibreuse" désigne un assemblage au hasard de fibres ou filaments, généralement de longueur réduite, p.ex. un feutre, un molleton; les fibres peuvent être ou non imbriquées ou liées, p.ex. par des adhésifs.

(5)

Dans la présente sous-classe, à chaque niveau de subdivision, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée.

(6)

Le classement des produits stratifiés est prévu dans de nombreuses classes. Toutefois, la plupart de ces classes se limitent à un type bien défini de matériau. Pour que la présente sous-classe puisse fournir une base permettant d'effectuer une recherche complète en matière de produits stratifiés, toute la matière concernée est classée dans la présente sous-classe même lorsqu'elle est, par ailleurs, correctement classée dans une autre sous-classe.

Produits stratifiés ayant essentiellement une forme générale autre que plane

Note

Pour classer un produit dans le présent groupe, les rugosités, manques d'uniformité, la forme elle-même des "couches" individuelles ne sont pas à prendre en considération.

Réceptacles, p.ex. réservoirs

caractérisés par des particularismes de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords

caractérisés par des remplissages ou éléments ajoutés dans des endroits creux

Produits tubulaires

Procédés particuliers pour former de tels produits, p.ex. par application de couches successives sur une base de forme géométrique définie

Produits stratifiés caractérisés essentiellement par le fait qu'une des couches comporte des discontinuités ou rugosités externes ou internes, ou bien qu'une des couches est de forme générale non plane (couches continues à base de fibres ou de filaments B 32 B 5/02; couches à structure de mousse B 32 B 5/18); Produits stratifiés caractérisés essentiellement par des particularismes de forme (B 32 B 1/00 a priorité)

Note

Dans le présent groupe, les sillons, vides ou cavités peuvent être remplis, autrement que par de l'air, p.ex. un gaz ou un liquide, par une substance différente de celle de la couche dans laquelle ils se trouvent.

Caractérisés par des caractéristiques de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords

caractérisés par une couche pliée au bord, p.ex. par-dessus une autre couche

pour lier les couches ensemble; pour attacher le produit à quelque chose d'autre p.ex. à un support (utilisation ou prévision à cet effet de clous, coutures ou autres éléments analogues de fixation séparés B 32 B 7/08)

caractérisés par des éléments ajoutés à des endroits déterminés

caractérisés par une couche discontinue, c.à d. soit continue et percée de trous, soit réellement constituée d'éléments individuels

Note

Dans le présent groupe, une série d'éléments individuels espacés formant en fait une surface brisée est néanmoins considérée comme une couche.

caractérisés par une couche d'alvéoles disposées régulièrement, soit formant corps unique dans un tout, soit structurées individuellement ou par assemblage de bandes indépendantes, p.ex. structures en nids d'abeilles

caractérisés par une couche de surface formée d'éléments individuels

fixés à un "dos" flexible

caractérisés par une couche interne formée d'éléments individuels

de pièces creuses, p.ex. de tubes; de pièces comportant des rainures ou des cavités

de pièces espacées

caractérisés par une couche ajourée, p.ex. de métal déployé (couches faites d'un réseau ou de fibres B 32 B 5/02)

caractérisés par une couche continue dont le périmètre de la section droite a une allure particulière; caractérisés par une couche comportant des cavités ou des vides internes (alvéoles réguliers B 32 B 3/12)

caractérisés par une couche comportant une feuille mince déformée, p.ex. ondulée, froissée (B 32 B 29/08 a priorité) [3]

caractérisés par une couche comportant des retraits ou des saillies, p.ex. des gorges, des nervures

Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches (B 32 B 9/00 à B 32 B 29/00 ont priorité)

Note

Dans le présent groupe, les fibres, filaments, grains ou poudres formant une couche ou incorporés dans une couche peuvent être imprégnés, collés ensemble ou enrobés dans une substance telle qu'une résine synthétique. Si la substance des fibres ou similaires, ou la substance d'imprégnation, de collage ou d'enrobage est importante, elle est classée dans les groupes concernant cette substance.

caractérisés par les caractéristiques de structure d'une couche comprenant des fibres ou des filaments (formée de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre, B 32 B 5/16)

Note

Les groupes B 32 B 5/02 à B 32 B 5/12 couvrent, outre les couches filamenteuses ou fibreuses telles que définies par la note (4) qui suit le titre de la sous-classe, les couches faites d'une substance dont la structure organique est elle-même fibreuse, p.ex. le papier, le bois, à condition que ce soit la structure physique fibreuse de la couche elle-même qui importe et non la structure organique de la substance dont elle est faite.

caractérisés par une couche qui est spécifiée comme extensible en raison de sa structure ou de sa disposition

caractérisés par une couche fibreuse imbriquée ou cousue avec une autre couche, p.ex. de fibres, de papier

les fibres ou filaments d'une couche étant disposés d'une certaine manière ou étant faits de substances différentes

caractérisés par une couche fibreuse renforcée par des filaments

caractérisés par la disposition relative des fibres ou filaments des couches adjacentes

caractérisés par une couche différant en certains endroits du fait de sa constitution ou de sa structure physique, p.ex. plus dense superficiellement

caractérisés par le fait qu'une des couches est formée de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre

caractérisés par le fait qu'une des couches contient un matériau sous forme de mousse ou essentiellement poreux

la structure sous forme de mousse étant réalisée sur place

caractérisés par la présence de plusieurs couches qui comportent des fibres, filaments, grains ou poudre, ou qui sont sous forme de mousse ou essentiellement poreuses

une des couches étant fibreuse ou filamenteuse

un autre couche également étant fibreuse ou filamenteuse

imprégnée de matière plastique ou enrobée dans une matière plastique

une des couches comprenant des grains ou de la poudre

les deux couches étant sous forme de mousse ou essentiellement poreuses

Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c.à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches (en ce qui concerne l'orientation des éléments caractéristiques, voir les groupes relatifs aux caractéristiques en question, p.ex. B 32 B 5/02 pour la direction des fibres; en ce qui concerne les substances B 32 B 9/00 à B 32 B 29/00)

en ce qui concerne les propriétés physiques, p.ex. la dureté

caractérisés par la liaison entre couches

permettant une séparation sans difficultés

par liaison mécanique, p.ex. couture (par imbrication des couches B 32 B 3/00, p.ex. B 32 B 3/04, B 32 B 3/06, B 32 B 3/30; par imbrication de couches fibreuses B 32 B 5/06)

une des couches ou les deux ayant des propriétés adhésives ou réagissant les unes sur les autres

utilisant un adhésif

appliqué en bandes ou selon toute autre disposition espacée

Produits stratifiés caractérisés par les substances particulières utilisées

Note

Dans les groupes B 32 B 9/00 à B 32 B 29/00, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

–

"substance spécifique" couvre l'une ou l'autre des substances spécifiées à condition qu'elles soient toutes couvertes par un seul et même groupe principal;

–

"couche particulaire" signifie une couche de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre.

Produits stratifiés composés essentiellement d'une substance particulière non couverte par les groupes B 32 B 11/00 à B 32 B 29/00

comprenant des substances animales ou végétales

comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique

de papier ou carton

11/

Produits stratifiés composés essentiellement des substances bitumineuses ou à base de goudron

11/

avec des fibres ou particules enrobées dans ces substances ou liées à ces substances

11/

comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique

11/

de papier ou de carton

11/

de métal

11/

adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse

11/

adjacentes à une couche particulaire

13/

Produits stratifiés composés essentiellement d'une substance à prise hydraulique, p.ex. du béton, du plâtre, du ciment, ou d'autres matériaux entrant dans la construction

13/

avec des fibres ou particules enrobées dans ces substances ou liées à ces substances

13/

comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique

13/

de métal

13/

de papier ou de carton

13/

de bois ou de particules de bois

13/

de résine synthétique

13/

adjacente à une couche fibreuse ou filamenteuse

15/

Produits stratifiés composés essentiellement de métal

15/

toutes les couches étant composées exclusivement de métal [3]

15/

autrement que sous forme de feuille, p.ex. en fils, en parcelles

15/

comprenant un métal comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique

15/

de caoutchouc

15/

de résine synthétique

15/

de bois

15/

de papier ou de carton

15/

adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse

15/

adjacent à une couche particulaire

15/

comportant du fer ou de l'acier

15/

comportant de l'aluminium ou du cuivre

17/

Produits stratifiés composés essentiellement d'une feuille de verre ou de fibres de verre, de scorie ou d'une substance similaire

17/

sous forme de fibres ou filaments

17/

collés ou enrobés dans une substance plastique

17/

comprenant du verre comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique

17/

d'une substance cellulosique plastique

17/

de résine synthétique

17/

adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse

B32B 18/00 - B32B 35/00