CIB 6 Version française
 
  
B29C-B29C04152
  B29C 43/00 - B29C 45/84  

SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 29TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL (traitement de la pâte A 21 C; travail du chocolat A 23 G; coulée des métaux B 22; travail du ciment, de l'argile B 28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C 08; travail du verre C 03 B; fabrication des bougies C 11 C 5/02; fabrication du savon C 11 D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D 01 D, D 01 F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D 21 J)


B 29 CFAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIERES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNES, p.ex. REPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils B 23; meulage, polissage B 24; découpage B 26 D, B 26 F; fabrication de préformes B 29 B 11/00) [4]


 Notes

(1)Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la classe B 29. [4]

(2)Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans la sous-classe B 32 B est également attribué s'il s'agit d'un produit stratifié. [4]

(3)Dans la présente sous-classe:

 –la réparation d'articles faits de matières plastiques ou de substances à l'état plastique, p.ex. d'objets façonnés ou fabriqués par utilisation de techniques couvertes par la présente sous-classe ou par la sous-classe B 29 D, est classée dans le groupe B 29 C 73/00;

 –les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires applicables à plus d'une technique de façonnage sont classés dans les groupes B 29 C 31/00 à B 29 C 37/00;

 –les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires uniquement applicables à, ou utilisés dans une technique de façonnage spécifique sont classés dans les groupes B 29 C 39/00 à B 29 C 71/00.

 (Voir le paragraphe 69 du Guide d'utilisation.) [4,5]

(4)Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes B 29 K et L. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]


Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires [4]

Note

 Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la sous-classe. [4]


31/

00Manipulation, p.ex. alimentation en matière à façonner (en général B 65 G) [4]

31/

02.Distribution à partir de réservoirs, p.ex. de trémies [4]

31/

04.Alimentation, p.ex. chargement d'une cavité de moulage (chargement de presses en général B 30 B 15/30) [4]

31/

06..par quantités déterminées (en général G 01 F) [4]

31/

08..en préformes [4]

31/

10..en plusieurs matières à façonner [4]


33/

00Moules ou noyaux; Leurs détails ou accessoires [4]

33/

02.comportant des moyens incorporés de chauffage ou de refroidissement [4]

33/

04..utilisant des liquides, des gaz ou de la vapeur d'eau [4]

33/

06..utilisant des rayonnements [4]

33/

08..Moyens de chauffage diélectrique [4]

33/

10.comportant des évents incorporés [4]

33/

12.comportant des moyens incorporés pour positionner des inserts, p.ex. marquages [4]

33/

14..contre la paroi du moule [4]

33/

16...utilisant des moyens magnétiques [4]

33/

18...utilisant le vide [4]

33/

20.Ouverture, fermeture ou serrage [4]

33/

22..par un mouvement rectiligne [4]

33/

24...utilisant des moyens hydrauliques ou pneumatiques [4]

33/

26..par pivotement [4]

33/

28...utilisant des moyens hydrauliques ou pneumatiques [4]

33/

30.Montage, échange ou centrage [4]

33/

32..utilisant des moyens magnétiques [4]

33/

34.mobiles, p.ex. vers le, ou à partir du poste de moulage [4]

33/

36..se déplaçant en continu [4]

33/

38.caractérisés par la matière ou le procédé de fabrication (B 29 C 33/44 a priorité; fabrication de moules ou de leurs éléments à partir de métaux B 22, B 23) [4]

33/

40..Matière plastique, p.ex. mousse, caoutchouc [4]

33/

42.caractérisés par la forme de la surface de moulage, p.ex. par des nervures, des rainures [4]

33/

44.comportant des moyens ou conçus spécialement pour faciliter le démoulage d'objets, p.ex. des objets à contre-dépouille [4]

33/

46..utilisant la pression d'un fluide [4]

33/

48..avec des moyens rétractables ou démontables [4]

33/

50...élastiques [4]

33/

52..solubles ou fusibles [4]

33/

54..en matière poudreuse ou granulaire [4]

33/

56.Revêtements; Agents de démoulage, de lubrification ou de séparation [4]

33/

58..Application d'agents de démoulage [4]

33/

60..Agents de démoulage, de lubrification ou de séparation [4]

33/

62...à base de polymères ou d'oligomères [4]

33/

64....Silicone [4]

33/

66....Cellulose; Ses dérivés [4]

33/

68..Feuilles de démoulage [4]

33/

70.Entretien [4]

33/

72..Nettoyage [4]

33/

74..Réparation [4]

33/

76.Noyaux (B 29 C 33/02 à B 29 C 33/70 ont priorité) [4]


35/

00Chauffage, refroidissement ou durcissement, p.ex. réticulation, vulcanisation; Appareils à cet effet (moules avec des moyens de chauffage ou de refroidissement incorporés B 29 C 33/02; dispositifs pour le durcissement des prothèses dentaires en matière plastique A 61 C 13/14; avant moulage B 29 B 13/00; aspects chimiques C 08 J 3/00) [4]

35/

02.Chauffage ou durcissement, p.ex. réticulation, vulcanisation (vulcanisation à froid B 29 C 35/18) [4]

35/

04..avec des liquides, des gaz ou de la vapeur d'eau [4]

35/

06...pour fabriquer des objets de longueur indéfinie [4]

35/

08..utilisant l'énergie ondulatoire ou un rayonnement corpusculaire [4]

35/

10...pour fabriquer des objets de longueur indéfinie [4]

35/

12..Chauffage diélectrique [4]

35/

14...pour fabriquer des objets de longueur indéfinie [4]

35/

16.Refroidissement [4]

35/

18.Vulcanisation à froid [4]


37/

00Eléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires non couverts par le groupe B 29 C 33/00 ou B 29 C 35/00 [4]

37/

02.Ebavurage ou ébarbage (par meulage ou polissage B 24 B) [4]

37/

04..d'objets soudés, p.ex. ébavurage ou ébarbage en combinaison avec le soudage [4]


Techniques particulières de façonnage, p.ex. moulage, assemblage; Appareils à cet effet [4]

Note

 Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la sous-classe. [4]


39/

00Moulage par coulée, c.à d. en introduisant la matière à mouler dans un moule ou entre des surfaces enveloppantes sans pression significative de moulage; Appareils à cet effet (B 29 C 41/00 a priorité) [4]

39/

02.pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.à d. d'objets séparés [4]

39/

04..avec des moules mobiles (B 29 C 41/02 a priorité) [4]

39/

06...se déplaçant en continu, p.ex. le long d'une ligne de production [4]

39/

08...en introduisant la matière dans le moule par force centrifuge [4]

39/

10..en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. coulée autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir [4]

39/

12..Fabrication d'objets multicouches ou polychromes [4]

39/

14.pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie [4]

39/

16..entre des courroies sans fin [4]

39/

18..en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. coulée autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir [4]

39/

20..Fabrication d'objets multicouches ou polychromes [4]

39/

22.Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires [4]

39/

24..Alimentation en matière des moules [4]

39/

26..Moules ou noyaux [4]

39/

28...avec des moyens pour éviter les bavures [4]

39/

30...avec des moyens de découpage des objets [4]

39/

32...avec des joints ou des moyens similaires pour rendre les moules étanches [4]

39/

34...pour fabriquer des objets à contre-dépouille [4]

39/

36..Démoulage des objets formés [4]

39/

38..Chauffage ou refroidissement [4]

39/

40..Dispositions pour compenser des changements de volume, p.ex. le retrait [4]

39/

42..Coulée sous conditions particulières, p.ex. sous vide [4]

39/

44..Mesure, commande ou régulation [4]


41/

00Façonnage par revêtement d'un moule, noyau ou autre support, c.à d. par dépôt de la matière à mouler et démoulage de l'objet formé; Appareils à cet effet (avec pression de compactage B 29 C 43/00) [4]

41/

02.pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.à d. d'objets séparés [4]

41/

04..Coulée par rotation ou par centrifugation, c.à d. revêtement de la surface interne d'un moule par rotation du moule [4]

41/

06...autour d'au moins deux axes [4]

41/

08..Revêtement d'une forme, d'un noyau ou d'un autre support par pulvérisation ou fluidisation, p.ex. pulvérisation de poudre [4]

41/

10...par fluidisation [4]

41/

12..Etalement de la matière à mouler sur un support [4]

41/

14..Immersion d'un noyau [4]

41/

16..Coulée de suspensions, c.à d. application d'une suspension ou d'un coulis sur une surface perforée, poreuse ou absorbante avec élimination du liquide par drainage [4]

41/

18..Moulage par embouage, c.à d. en versant la matière à mouler dans un moule creux et en décantant l'excédent [4]

41/

20..en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir [4]

41/

22..Fabrication d'objets multicouches ou polychromes [4]

41/

24.pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie [4]

41/

26..par dépôt d'une matière coulante sur un tambour tournant [4]

41/

28..par dépôt d'une matière coulante sur une courroie sans fin [4]

41/

30..en incorporant des éléments ou des couches préformées, p.ex. moulage autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir [4]

41/

32..Fabrication d'objets multicouches ou polychromes [4]

41/

34.Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires [4]

41/

36..Alimentation en matière à mouler d'un moule, d'un noyau ou d'un autre support [4]

41/

38..Moules, noyaux ou autres supports [4]

41/

40...Noyaux [4]

41/

42..Démoulage des objets formés, des moules, des noyaux ou d'autres supports [4]

41/

44...d'objets ayant une longueur indéfinie [4]

41/

46..Chauffage ou refroidissement [4]

41/

48..Dispositions pour compenser des changements de volume, p.ex. le retrait [4]

41/

50..Moulage sous conditions particulières, p.ex. sous vide [4]

41/

52..Mesure, commande ou régulation [4]

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