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| SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS |
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| B 29 | TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL (traitement de la pâte A 21 C; travail du chocolat A 23 G; coulée des métaux B 22; travail du ciment, de l'argile B 28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C 08; travail du verre C 03 B; fabrication des bougies C 11 C 5/02; fabrication du savon C 11 D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D 01 D, D 01 F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D 21 J) |
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| Notes |
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| (1) | La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B 31. |
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| (2) | Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: |
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| – | "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés. |
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| (3) | Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes: |
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| (a) | Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B 29 C. |
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| (b) | Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe. |
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| (c) | Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B 29 D est limité: |
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| (i) | aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B 29 B ou B 29 C; |
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| (ii) | aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B 29 C. |
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| (4) | Les codes de la sous-classe B 29 K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes B 29 B, B 29 C ou B 29 D, de façon à fournir l'information concernant les matières à mouler ou les matières de renforcement, les charges ou les parties préformées, p.ex. les inserts. |
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| (5) | Les codes de la sous-classe B 29 L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe B 29 C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe B 29 C. |
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| B 29 B | PREPARATION OU PRETRAITEMENT DES MATIERES A FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULES OU DE PREFORMES; RECUPERATION DES MATIERES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DECHETS CONTENANT DES MATIERES PLASTIQUES |
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| B 29 C | FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIERES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNES, p.ex. REPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils B 23; meulage, polissage B 24; découpage B 26 D, B 26 F; fabrication de préformes B 29 B 11/00) |
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| B 29 D | FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, A PARTIR DE MATIERES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE (fabrication des granulés B 29 B 9/00; fabrication des préformes B 29 B 11/00) |
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| B 29 K | SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE AUX SOUS-CLASSES B 29 B, B 29 C OU B 29 D, RELATIF AUX MATIERES A MOULER, OU AUX COMPOSITIONS POUR RENFORCEMENTS, POUR MATIERES DE REMPLISSAGE, OU POUR PIECES PREFORMEES, p.ex. INSERTS |
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| B 29 L | SYSTEME D'INDEXATION ASSOCIE A LA SOUS-CLASSE B 29 C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS |
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