CIB 6 Version française B23D 33/00-B23D 53/12

B23D03300-B23D05312

SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B 23

MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES METAUX NON PREVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B 21 D; travail du fil métallique B 21 F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B 21 G; fabrication des chaînes B 21 L; meulage B 24)

B 23 D

RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPERATIONS ANALOGUES NON PREVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES METAUX PAR ENLEVEMENT DE MATIERE (fabrication de roues dentées ou d'organes similaires B 23 F; découpage du métal par chauffage localisé B 23 K; agencements pour copier ou commander B 23 Q)

33/

Accessoires des machines à cisailler ou des dispositifs de cisaillage (alimentation des machines en pièces, ou sortie des pièces de ces machines B 21 D 43/00)

33/

Agencements pour tenir, guider ou faire avancer les pièces pendant le travail

33/

pour faire des coupes circulaires

33/

dans lesquels la direction de l'avance est commandée par un dispositif à copier, p.ex. par un gabarit (caractéristiques des dispositifs à copier B 23 Q 35/00)

33/

Contre-pièces; Sommiers inférieurs; Dispositifs de retenue

33/

Butées pour la mise en place des pièces

33/

Systèmes pour indiquer où doit se faire la coupe

35/

Outils des machines à cisailler ou des dispositifs de cisaillage; Porte-outils ou mandrins pour ces outils

36/

Agencements de commande spécialement adaptés aux machines de cisaillage ou machines de coupe analogues, ou aux machines à scier, pour produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe [2]

Brochage

37/

Machines à brocher ou dispositifs de brochage

37/

Machines à brocher à outils horizontaux

37/

pour brochage intérieur

37/

pour brochage extérieur

37/

Machines à brocher à outils verticaux

37/

pour brochage intérieur

37/

pour brochage extérieur

37/

Machines à brocher à outils disposés de façon à pouvoir tourner

37/

pour brocher des rainures hélicoïdales

37/

Machines à brocher dont les outils sont montés sur une chaîne ou une bande sans fin

37/

Machines à brocher permettant de travailler dans des sens opposés

37/

pour travaux particuliers (B 23 D 37/14 a priorité)

39/

Accessoires des machines à brocher ou des dispositifs de brochage

41/

Machines à brocher ou dispositifs de brochage caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B 23 Q)

41/

des bâtis; des porte-pièces

41/

des agencements de supports d'outils

41/

des dispositifs d'alimentation, de serrage ou d'éjection des pièces

41/

de l'entraînement; des dispositifs de commande

43/

Outils de brochage (pour tailler des dents d'engrenage B 23 F 21/26)

43/

coupant par déplacement rectiligne (B 23 D 43/08 a priorité)

43/

à arêtes coupantes rapportées

43/

coupant par mouvement rotatif

43/

montés sur une chaîne ou une bande sans fin

Sciage (scies chirurgicales A 61 B 17/14; sciage du bois ou de matériaux similaires B 27 B)

45/

Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames circulaires ou à disques à friction (machines à cisailler à disques rotatifs B 23 D 19/00 à B 23 D 25/00)

45/

la lame circulaire ou la pièce à scier étant montée sur un chariot

45/

la lame circulaire ou la pièce à scier étant portée par un levier à pivot

45/

la lame circulaire étant fixée sous une table de travail fixe

45/

à lame annulaire comportant des dents intérieures

45/

à plusieurs lames circulaires

45/

à lame circulaire pour le découpage des tubes

45/

pour le découpage autrement que dans un plan perpendiculaire à l'axe de la pièce à scier, p.ex. pour faire une coupe en biseau

45/

Scies à main à lames circulaires

45/

Machines à lames de scie circulaires pour scier des produits se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe (commande de ces machines B 23 D 36/00) [2]

45/

Machines volantes dont le chariot porte-scie est animé d'un mouvement alternatif dans un guide, et se déplace pendant le sciage avec la pièce à scier

45/

Machines volantes comportant un chariot porte-scie supporté par un levier, se déplaçant selon un trajet circulaire complet

45/

Machines volantes comportant un chariot porte-scie supporté par un levier, oscillant selon un arc

45/

à disques de coupe à grande vitesse, effectuant la coupe par fusion du matériau obtenue par la chaleur de frottement (machines à couper par meulage B 24 B 27/06)

47/

Machines à scier ou dispositifs de sciage travaillant au moyen de lames circulaires, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B 23 Q; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B 25 F 5/00) [4]

47/

des bâtis; d'agencements de guidage de la table de travail ou du chariot porte-scie

47/

des dispositifs d'alimentation, de mise en place, de serrage ou de rotation de la pièce

47/

pour des matériaux en longueurs indéfinies

47/

des dispositifs pour amener la lame circulaire au contact de la pièce à scier ou l'en retirer

47/

actionnés hydrauliquement ou pneumatiquement

47/

de l'entraînement de lames de scies circulaires

49/

Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames animées d'un mouvement rectiligne alternatif

49/

Machines à scier à lames droites tenues à leurs deux extrémités sur une monture à guidage rectiligne, p.ex. avec avance par à-coups de la monture

49/

Machines à scier à lames droites tenues à leurs deux extrémités sur une monture pivotante

49/

Machines à scier à lames droites tenues à leurs deux extrémités, destinées à des travaux particuliers

49/

Machines à scier à lames tenues à une seule de leurs extrémités

49/

Dispositifs de sciage tenus à la main ou entraînés manuellement à lames droites tenues à leurs deux extrémités

49/

pour des usages particuliers, p.ex. scies à main à lame décalée [5]

49/

Scies à lames tenues à leurs deux extrémités (B 23 D 49/11, B 23 D 49/16 ont priorité; archets réglables en longueur ou en hauteur B 23 D 51/12) [5]

49/

Scies à lames tenues à une seule extrémité (B 23 D 49/11, B 23 D 49/16 ont priorité) [5]

49/

entraînés par des moteurs, p.ex. par des moteurs électriques ou magnétiques (B 23 D 49/11 a priorité) [5]

51/

Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames droites, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B 23 Q; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B 25 F 5/00); Moyens de support ou d'attache des outils qui, couverts par le présente sous-classe, sont fixés à leur monture à leurs deux extrémités [4]

51/

caractérisés par la poignée [5]

51/

des bancs; des dispositifs de guidage des tables de travail ou des porte-scies; des bâtis [5]

51/

comportant des bâtis extensibles ou pliants [5]

51/

des dispositifs d'alimentation, de positionnement, de serrage ou de rotation des pièces à usiner

51/

pour des pièces de longueurs indéfinies

51/

des dispositifs pour monter les lames droites ou d'autres outils

51/

pour des dispositifs tenus à la main ou entraînés manuellement

51/

destinés à être utilisés avec des outils qui, prévus dans la présente sous-classe, sont fixés à un support par leurs deux extrémités, p.ex. archets réglables en longueur ou en hauteur

51/

Fixation de l'outil

51/

de l'entraînement ou des mécanismes d'avance des outils droits, p.ex. des lames de scies, des archets

51/

actionnés hydrauliquement ou pneumatiquement (B 23 D 51/20 a priorité)

51/

avec commande de l'avance de l'outil, ou avec des agencements particuliers pour soulager ou relever l'outil pendant sa course de retour

53/

Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames de scie à ruban se comportant, pendant l'emploi, comme un ruban sans fin, p.ex. pour découper selon des contours déterminés

53/

avec des roues pour supporter le ruban, montées fixes (B 23 D 53/06 a priorité)

53/

avec des roues pour supporter le ruban, montées de façon à pouvoir se déplacer ou pivoter, pour d'autres buts que le seul réglage

53/

comportant une table de travail pouvant se déplacer ou pivoter

53/

pour couper des profilés

53/

Dispositifs de sciage à lames de scie à ruban susceptibles d'être montés sur une machine-outil, ces dispositifs remplaçant ou non une partie active de la machine-outil

53/

Dispositifs de sciage à lames de scie à ruban, tenus à la main ou manoeuvrés manuellement

B23D - B23D 31/04

B23D 55/00 - B23D 81/00