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| SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS |
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| B 23 | MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES METAUX NON PREVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B 21 D; travail du fil métallique B 21 F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B 21 G; fabrication des chaînes B 21 L; meulage B 24) |
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| Notes |
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| (1) | La présente classe couvre: |
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| – | les opérations non prévues dans les autres classes; |
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| – | les combinaisons d'opérations prévues dans différentes sous-classes des classes B 21 à B 24, qui sont couvertes par la sous-classe B 23 P, à l'exception des opérations subsidiaires effectuées en rapport avec les opérations couvertes par une seule sous-classe; |
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| – | les caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, qui sont couvertes par la sous-classe B 23 Q, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. Ladite sous-classe couvre de telles caractéristiques, en général, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; ces caractéristiques ne sont classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question que dans certains cas exceptionnels. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au B 23 B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, au type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe. |
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| (2) | Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: |
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| – | "travail des métaux" couvre le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte; |
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| – | "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage; |
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| – | "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour); |
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| – | "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour révolver; |
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| – | "machines différentes" couvre différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales. |
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| (3) | Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. F 16, a priorité. |
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| B 23 B | TOURNAGE; PERÇAGE (agencements pour copier ou commander B 23 Q) |
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| B 23 C | FRAISAGE (brochage B 23 D; pour la fabrication d'engrenages B 23 F; agencements pour copier ou commander B 23 Q) |
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| B 23 D | RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPERATIONS ANALOGUES NON PREVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES METAUX PAR ENLEVEMENT DE MATIERE (fabrication de roues dentées ou d'organes similaires B 23 F; découpage du métal par chauffage localisé B 23 K; agencements pour copier ou commander B 23 Q) |
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| B 23 F | FABRICATION D'ENGRENAGES OU DE CREMAILLERES (par estampage B 21 D; par laminage B 21 H; par forgeage ou pressage B 21 K; par coulée B 22; agencements pour copier ou commander B 23 Q; machines ou dispositifs pour meuler ou pour polir, en général B 24 B) |
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| B 23 G | FILETAGE; TRAVAIL MECANIQUE DES VIS, TETES DE BOULONS, OU ECROUS, EN CONJONCTION AVEC LE FILETAGE (formation de filets par ondulation de tubes B 21 D 15/04, par laminage B 21 H 3/02; fabrication de rainures hélicoïdales par forgeage, pressage ou martelage B 21 K 1/56; par tournage B 23 B 5/48, par fraisage B 23 C 3/32, par meulage B 24 B 19/02; agencements pour copier ou commander B 23 Q) |
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| B 23 H | USINAGE DU METAL PAR ACTION, SUR UNE PIECE, D'UNE FORTE CONCENTRATION DE COURANT ELECTRIQUE A L'AIDE D'UNE ELECTRODE TENANT LIEU D'OUTIL; USINAGE DE CE TYPE COMBINE AVEC D'AUTRES FORMES D'USINAGE DU METAL (procédés pour la production électrolytique ou électrophorétique de revêtements, galvanoplastie, appareillages à cet effet C 25 D; procédés pour le traitement d'objets par enlèvement électrolytique de matière C 25 F; fabrication de circuits imprimés utilisant pour former le parcours conducteur recherché des techniques de précipitation pour appliquer le matériau conducteur H 05 K 3/18) |
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| B 23 K | BRASAGE OU DEBRASAGE; SOUDAGE; REVETEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE; DECOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISE, p.ex. DECOUPAGE AU CHALUMEAU; TRAVAIL PAR RAYON LASER (fabrication de produits revêtus de métal par extrusion de métaux B 21 C 23/22; réalisation de garnitures ou de recouvrements par moulage B 22 D 19/08; moulage par immersion B 22 D 23/04; fabrication de couches composites par frittage de poudres métalliques B 22 F 7/00; agencements sur les machines-outils pour copier ou commander B 23 Q; recouvrement de métaux ou recouvrement de matériaux avec des métaux, non prévu ailleurs C 23 C; brûleurs F 23 D) |
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| B 23 P | AUTRES PROCEDES MECANIQUES DE TRAVAIL DU METAL; OPERATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES (agencements pour le copiage ou la commande B 23 Q) |
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| B 23 Q | PARTIES CONSTITUTIVES, AMENAGEMENTS OU ACCESSOIRES DES MACHINES-OUTILS, p.ex. DISPOSITIONS POUR COPIER OU COMMANDER (outils du genre de ceux utilisés avec les tours ou les perceuses B 23 B 27/00) |
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