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| SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS |
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| FAÇONNAGE |
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| B 21 | TRAVAIL MECANIQUE DES METAUX SANS ENLEVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIERE; DECOUPAGE DU METAL A L'EMPORTE-PIECE (fonderie, métallurgie des poudres métalliques B 22; cisaillage B 23 D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B 23 H; soudage, découpage au chalumeau B 23 K; autres procédés mécaniques de travail du métal B 23 P; découpage à l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en général B 26 F; procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux C 21 D, C 22 F; galvanoplastie C 25 D 1/00) |
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| Notes |
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| (1) | La présente classe ne couvre pas: |
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| – | les combinaisons d'opérations couvertes par les différentes sous-classes de la classe B 21, qui sont couvertes par la sous-classe B 23 P; |
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| – | les combinaisons d'opérations couvertes par une sous-classe particulière de la classe B 21 avec celles couvertes par d'autres classes, par exemple avec des opérations impliquant un enlèvement de matière, qui sont également couvertes par la sous-classe B 23 P, sauf lorsque les opérations couvertes par d'autres classes sont secondaires par rapport à celles qui sont explicitement couvertes par une sous-classe particulière du B 21, la combinaison est classée dans cette dernière sous-classe. |
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| (2) | Les procédés du genre couvert par la présente classe, mais qui s'appliquent aux matériaux non métalliques, sont classés dans la présente classe s'ils sont utilisables pour les métaux et s'ils ne peuvent pas être correctement classés dans une autre classe. |
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| B 21 B | LAMINAGE DES METAUX (opérations auxiliaires en relation avec le travail des métaux prévu dans la classe B 21, voir B 21 C; cintrage par passage entre des rouleaux B 21 D; fabrication d'objets particuliers, p.ex. de vis, de roues, d'anneaux, de cylindres ou de boules, par laminage B 21 H; soudage par pression au moyen d'un laminoir B 23 K 20/04) |
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| B 21 C | FABRICATION DES TOLES, FILS, BARRES, TUBES OU PROFILES METALLIQUES PAR D'AUTRES PROCEDES QUE LE LAMINAGE; OPERATIONS AUXILIAIRES EN RELATION AVEC LE TRAVAIL DES METAUX SANS ENLEVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIERE |
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| B 21 D | TRAVAIL MECANIQUE OU TRAITEMENT DES TOLES, TUBES, BARRES OU PROFILES METALLIQUES SANS ENLEVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIERE; DECOUPAGE A L'EMPORTE-PIECE (opérations du genre de celles effectuées pour la fabrication de ces produits B 21 B, B 21 C; travail mécanique ou traitement des fils métalliques B 21 F; dispositifs ou machines pour couper en général B 26; presses en général B 30 B) |
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| B 21 F | TRAVAIL MECANIQUE OU TRAITEMENT DES FILS METALLIQUES (laminage des métaux B 21 B; par étirage, opérations auxiliaires en relation avec le travail du métal sans enlèvement substantiel de matière B 21 C; ficelage des objets en paquets B 65 B 13/00) |
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| B 21 G | FABRICATION DES AIGUILLES, EPINGLES OU CLOUS |
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| B 21 H | FABRICATION D'ARTICLES METALLIQUES PARTICULIERS PAR LAMINAGE, p.ex. VIS, ROUES, ANNEAUX, CYLINDRES, BILLES, BOULES (principalement à partir de tôles B 21 D) |
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| B 21 J | FORGEAGE; MARTELAGE; PRESSAGE; RIVETAGE; FOURNEAUX DE FORGE (laminage des métaux B 21 B; fabrication de produits particuliers par forgeage ou pressage B 21 K; placage B 23 K; finition des surfaces par martelage B 23 P 9/04; augmentation de la compacité des surfaces par jet de matériaux en particules B 24 C 1/10; caractéristiques générales des presses, presses à tasser les résidus B 30 B; fours en général F 27) |
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| B 21 K | FABRICATION D'ARTICLES FORGES OU PRESSES, p.ex. FERS A CHEVAUX, RIVETS, BOULONS, ROUES (fabrication d'articles particuliers par travail de feuilles métalliques sans enlèvement substantiel de matière B 21 D; travail des fils métalliques B 21 F; fabrication d'épingles, d'aiguilles ou de clous B 21 G; fabrication d'articles particuliers par laminage B 21 H; machines à forger, presser, marteler en général B 21 J; fabrication de chaînes B 21 L; placage B 23 K) |
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| B 21 L | FABRICATION DE CHAINES (chaînes en général F 16 G) |
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