CIB 6 Version française B08B !A-B08B 101:12

B08-B08B10112

SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B 08

NETTOYAGE

B 08 B

NETTOYAGE EN GENERAL; PROTECTION CONTRE LA SALISSURE EN GENERAL (brosses A 46; dispositifs pour le nettoyage ménager ou analogue A 47 L; séparation des particules solides dispersées dans un liquide ou un gaz B 01 D; séparation des solides B 03, B 07; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B 05; dispositifs de nettoyage pour transporteurs B 65 G 45/10; opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles B 67 C 7/00; empêcher la corrosion ou l'entartrage ou l'incrustation en général C 23; nettoyage des rues, des voies ferrées, des plages ou des terrains E 01 H; parties constitutives, détails ou accessoires des piscines ou des pataugeoires spécialement adaptés au nettoyage E 04 H 4/16; protection contre les charges électrostatiques ou suppression de ces charges H 05 F)

Notes

(1)

La présente sous-classe couvre uniquement le nettoyage, qui est habituellement classé conformément à un (ou plusieurs) des aspects mentionnés ci-dessous, s'il ne peut pas être classé d'une façon satisfaisante dans une sous-classe prévue pour un des aspects suivants:

–

l'objet nettoyé, p.ex. les bassins de lit, les urinaux ou autres articles sanitaires pour personnes alitées A 61 G 9/02, les filtres, les membranes semi-perméables B 01 D, les pièces de fonderie et les moules B 22 D 29/00, les véhicules B 60 S, les fours à coke C 10 B 43/00, les coffrages pour le bâtiment E 04 G, les chaudières F 22, les appareils à combustion F 23, les fours F 27;

–

la nature générale de nettoyage, p.ex. les opérations préliminaires de la fabrication du sucre A 23 N, le nettoyage domestique A 47 L, le traitement des textiles D 06, le blanchissage D 06 F, le conditionnement de l'air F 24 F;

–

l'opération particulière exécutée, p.ex. le filtrage B 01 D, la séparation des solides B 03, B 07, le décapage au sable B 24 C;

–

l'appareil ou le dispositif particulier en soi, p.ex. des brosses A 46 B, des balais à laver A 47 L, des centrifugeuses B 04, des outils à main B 25;

–

la substance nettoyée, p.ex. les métaux B 21 C, C 23, l'eau C 02, le verre C 03 B, le cuir C 14 B, les fibres textiles D 01;

–

la substance éliminée (ou dont on empêche le dépôt ou la formation), p.ex. matériel ou appareillage pour retirer la peinture sèche des surfaces B 44 D 3/16, produits chimiques pour enlever la peinture C 09 D 9/00, protection contre la rouille C 23 F;

–

la substance utilisée, p.ex. les composés ou compositions macromoléculaires C 08, les substances antigivre C 09 K, les détersifs C 11 D;

–

l'opération conjointement à laquelle le nettoyage est effectué, p.ex. le laminage des métaux B 21 B, le perçage des métaux B 23 B, le soudage B 23 K, la fabrication de produits textiles D 01 G, D 01 H, D 03 J, D 04 B;

–

l'environnement de la surface devant être nettoyé ou maintenu propre, p.ex. l'eau dans une chaudière C 02 F, l'air dans un local F 24 F.

(2)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

(i)

libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de

(ii)

traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux

sont en outre classés dans la sous-classe C 12 S. [5]

Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation d'outils, de brosses ou d'éléments analogues (B 08 B 3/12, B 08 B 6/00, B 08 B 9/00 ont priorité) [2]

Nettoyage d'un ouvrage en mouvement, p.ex. d'une bande, d'objets sur un transporteur

utilisant des éléments actifs rotatifs (B 08 B 1/02 a priorité)

Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation ou la présence d'un liquide ou de vapeur d'eau (B 08 B 9/00 a priorité)

Nettoyage par la force de jets ou de pulvérisations

Nettoyage impliquant le contact avec un liquide

utilisant des tambours perforés dans lesquels est placé l'objet ou le matériau

le liquide ayant un effet chimique ou dissolvant (substances utilisées, voir les classes appropriées)

avec traitement supplémentaire du liquide ou de l'objet en cours de nettoyage, p.ex. par la chaleur, par l'électricité, par des vibrations

par des vibrations soniques ou ultrasoniques (machines à laver ou à rincer la vaisselle ou les ustensiles de table utilisant des ondes sonores ou ultrasonores A 47 L 15/13; nettoyage des dents naturelles ou des prothèses par ultrasons en utilisant des techniques similaires à celles utilisées pour les dents naturelles A 61 C 17/20; application de vibrations ultrasoniques aux procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général B 01 J 19/10) [2,5]

Enlèvement des déchets, p.ex. des étiquettes, se trouvant dans le liquide de nettoyage (traitement de l'eau en général C 02 F) [5]

Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation d'un courant d'air ou de gaz (B 08 B 6/00 a priorité) [2]

Nettoyage par la force de jets, p.ex. le soufflage de cavités

Nettoyage par aspiration, avec ou sans action auxiliaire (aspirateurs de nettoyage A 47 L)

Nettoyage par des moyens électrostatiques (instruments de nettoyage à usage domestique à action électrostatique A 47 L 13/40; nettoyage des supports d'enregistrement gravés G 11 B 3/58) [2]

Nettoyage par des procédés non prévus dans une seule autre sous-classe ou un seul groupe de la présente sous-classe

par distorsion, battage ou vibration de la surface à nettoyer

par une combinaison d'opérations

Nettoyage d'objets creux par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet (B 08 B 3/12, B 08 B 6/00 ont priorité) [2]

Note

Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe B 08 B 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

Nettoyage de conduites ou de tubes ou des systèmes de conduites ou de tubes (appareillage pour le nettoyage de tuyaux ou de tubes métalliques par des procédés chimiques C 23 G 3/04) [5]

Nettoyage d'installations utilisant le vide, p.ex. de machines à traire pneumatiques, au moyen du vide [5]

Dispositifs de nettoyage déplacés intérieurement le long de conduits et canalisations par un fluide sous pression ou par des moyens auto-propulseurs

Nettoyage des tuyauteries, p.ex. par courant de fluide

Nettoyage de récipients, p.ex. de réservoirs

087

par des procédés impliquant l'utilisation d'outils, p.ex. de brosses, de grattoirs (B 08 B 9/20 a priorité) [5]

093

par la force de jets ou de pulvérisations (B 08 B 9/20 a priorité) [5]

en utilisant des appareils dans ou sur lesquels les récipients, p.ex. des bouteilles, des bocaux, des bidons, sont amenés [5]

les appareillages nettoyant par immersion uniquement [5]

et comportant des transporteurs [5]

des transporteurs rotatifs [5]

les appareillages nettoyant par des projections, par des pulvérisations ou par des jets, avec ou sans immersion [5]

et comportant des transporteurs [5]

des transporteurs rotatifs [5]

Disposition des canalisations ou des buses [5]

les appareillages nettoyant au moyen de brosses [5]

les appareillages nettoyant au moyen de grattoirs, de chaînes, de grains de plomb, de sable ou d'autres abrasifs (traitement au jet abrasif en général B 24 C) [5]

les appareillages nettoyant par flambage [5]

les appareillages étant charactérisés par des moyens de transport des récipients qui les traversent [5]

les moyens servant au chargement ou au déchargement des machines à laver [5]

Vérification de la propreté des récipients nettoyés [5]

11/

Nettoyage d'objets flexibles ou fragiles par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet (B 08 B 3/12, B 08 B 6/00 ont priorité) [2]

11/

Dispositifs pour maintenir les objets pendant le nettoyage

11/

spécialement adaptés aux vitres, p.ex. avant la fabrication des pare-brise (nettoyage de l'espace compris entre deux vitres fixées l'une à l'autre de façon permanente E 06 B 3/677)

13/

Accessoires ou parties constitutives, d'utilisation générale, des machines ou appareils de nettoyage

15/

Précautions prises pour empêcher les crasses ou les fumées de s'échapper de la zone où elles sont produites; Ramassage ou enlèvement des crasses ou fumées de cette zone (éléments, détails ou accessoires des récipients de cuisson pour éliminer ou pour condenser les vapeurs de cuisson dans de tels récipients A 47 J 36/38; enlèvement des ordures B 65 F; dispositifs pour la circulation des fumées ou des vapeurs, p.ex. conduits, F 23 J 11/00; élimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique F 24 C 15/20; conditionnement de l'air, ventilation F 24 F) [5]

15/

par utilisation de chambres ou de hottes recouvrant cette zone

15/

provenant d'un espace restreint, p.ex. d'un outil

17/

Procédés pour empêcher la salissure

17/

pour empêcher le dépôt de crasses ou de poussières

17/

par l'emploi de couvertures amovibles

17/

en donnant aux objets susceptibles de s'encrasser une conformation ou un agencement particulier

Système d'indexation associé au groupe B 08 B 9/00, relatif aux types de récipients nettoyés. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

Note

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

101:

Types de récipients nettoyés [5]

101:

Réservoirs [5]

101:

Bidons à lait [5]

101:

Fûts; Tonneaux; Barils [5]

101:

Bouteilles; Bocaux; Pots [5]

101:

Paniers [5]

101:

Ampoules [5]