CIB 6 Version française B01D 59/00-B01D 111:90

CIB ⁶ Version française

B01D 47/00 - B01D 57/02

B01D05900-B01D11190

B01D 113:00 - B01D 187:00

SECTION B– TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

B 01

PROCEDES OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GENERAL (fours, cornues en général F 27)

B 01 D

SEPARATION (séparation de solides par voie humide B 03 B, B 03 D, par tables ou cribles pneumatiques B 03 B, par voie sèche B 07; séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B 03 C; appareils centrifugeurs ou à vortex B 04; presses en soi pour exprimer les liquides des substances qui les contiennent B 30 B 9/02; traitement de l'eau C 02 F, p.ex. adoucissement par échange d'ions C 02 F 1/42; agencement ou montage de filtres dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation F 24 F 13/28) [5]

59/

Séparation d'isotopes différents d'un même élément chimique (prévention contre l'apparition de conditions critiques lors de la production de substances fissiles G 21; blindage contre la radioactivité G 21 F)

59/

Séparation par passage d'une phase à une autre

59/

par distillation

59/

par fusion fractionnée; par fusion par zone

59/

par cristallisation fractionnée, par précipitation, par congélation par zone

59/

Séparation par diffusion

59/

par diffusion à travers des barrières

59/

Structures des barrières

59/

par diffusion thermique

59/

par jets de séparation

59/

Séparation par centrifugation

59/

Séparation par extraction

59/

par extraction par solvants

59/

par sorption, c.à d. absorption, adsorption, persorption

59/

Séparation par échange chimique

59/

par échange d'ions

59/

par échange entre fluides

59/

comportant un double échange de température [2]

59/

Séparation par méthodes photochimiques

59/

Séparation par méthodes biologiques

59/

Séparation par méthodes électrochimiques (en général B 01 J)

59/

par électrolyse

59/

par électro-migration; par électrophorèse

59/

Séparation par spectrographie de masse (tubes pour spectromètres de masse ou pour séparateurs de masse H 01 J 49/00)

59/

utilisant des champs électrostatiques uniquement

59/

utilisant des champs électrostatiques et des champs magnétiques

59/

Séparation impliquant plusieurs des procédés couverts par les différents groupes suivants: B 01 D 59/02, B 01 D 59/10, B 01 D 59/20, B 01 D 59/22, B 01 D 59/28, B 01 D 59/34, B 01 D 59/36, B 01 D 59/38, B 01 D 59/44

Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables, p.ex. dialyse, osmose, ultrafiltration; Appareils spécialement conçus à cet effet; Membranes semi-perméables ou leur fabrication (séparation de gaz ou de vapeurs par diffusion B 01 D 53/22; traitement du lait par dialyse, osmose inverse ou ultrafiltration A 23 C 9/142, par électrodialyse A 23 C 9/144; reins artificiels A 61 M 1/14; traitement de l'eau par dialyse, osmose ou osmose inverse C 02 F 1/44, par électrodialyse C 02 F 1/469; appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie avec des moyens de dialyse C 12 M 1/12; production ou épuration des jus sucrés, p.ex. par osmose, C 13 D 3/16; extraction du sucre à partir des mélasses, p.ex. par osmose, C 13 J 1/08; diaphragmes pour l'électrolyse C 25 B 13/00, C 25 C 7/04; osmose comme source d'énergie F 03 G 7/00) [5]

Note

Dans les groupes B 01 D 61/00 à B 01 D 71/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée (en ce qui concerne le groupe B 01 D 71/00, voir également la note (1) qui suit ledit groupe). [5]

61/

Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables, p.ex. dialyse, osmose, ultrafiltration; Appareils, accessoires ou opérations auxiliaires, spécialement adaptés à cet effet [5]

61/

Osmose inverse; Hyperfiltration [5]

61/

Prétraitement du courant d'alimentation [5]

61/

Récupération d'énergie [5]

61/

Appareils à cet effet [5]

61/

Accessoires; Opérations auxiliaires [5]

61/

Commande ou régulation [5]

61/

Ultrafiltration; Microfiltration [5]

61/

Prétraitement du courant d'alimentation [5]

61/

Appareils à cet effet [5]

61/

Accessoires; Opérations auxiliaires [5]

61/

Commande ou régulation [5]

61/

Dialyse [5]

61/

Circuit de dialysat, p.ex. préparation, régénération [5]

61/

Appareils à cet effet [5]

61/

Accessoires; Opérations auxiliaires [5]

61/

Commande ou régulation [5]

61/

Mesure de l'ultrafiltrat en cours de dialyse [5]

61/

Pervaporation; Distillation à membranes; Perméation liquide [5]

61/

Séparation par membranes liquides [5]

61/

utilisant des membranes du type émulsion [5]

61/

Electrodialyse; Electro-osmose [5]

61/

Electrodialyse à sélectivité ionique [5]

61/

Appareils à cet effet [5]

61/

ayant un ou plusieurs compartiments remplis d'un matériau échangeur d'ions [5]

61/

Empilements du type à plaque et cadre [5]

61/

Accessoires; Opérations auxiliaires [5]

61/

Commande ou régulation [5]

61/

Déshydratation par électro-osmose [5]

61/

Procédés à plusieurs étapes [5]

63/

Appareils en général pour les procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables [5]

63/

Modules à fibres creuses [5]

63/

comprenant plusieurs ensembles à fibres creuses [5]

63/

Modules à membranes tubulaires [5]

63/

Modules à membranes planes [5]

63/

Modules à membranes enroulées en spirale [5]

63/

comprenant plusieurs ensembles enroulés en spirale [5]

63/

Modules à membranes du type plissé [5]

63/

Modules rotatifs, vibrants ou à mouvement alternatif [5]

65/

Accessoires ou opérations auxiliaires, en général, pour les procédés ou les appareils de séparation utilisant des membranes semi-perméables [5]

65/

Nettoyage ou stérilisation de membranes [5]

65/

à l'aide de corps mobiles, p.ex. de boules spongieuses [5]

65/

à l'aide de compositions de lavage particulières [5]

65/

Prévention de l'encrassement de la membrane ou de la polarisation par concentration [5]

65/

Essai de membranes ou d'appareils à membranes; Détection ou réparation de fuites [5]

67/

Procédés spécialement adaptés à la fabrication de membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation [5]

69/

Membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation, caractérisées par leur forme, leur structure ou leurs propriétés; Procédés spécialement adaptés à leur fabrication [5]

Notes

(1)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

–

"propriétés" couvre celles à caractère mécanique, électrique ou chimique. [5]

(2)

Les procédés de fabrication, s'ils présentent un intérêt, sont également classés dans le groupe B 01 D 67/00. [5]

69/

caractérisées par leurs propriétés [5]

69/

Membranes tubulaires [5]

69/

Membranes planes [5]

69/

Membranes à fibres creuses (fabrication de fibres creuses D 01 D 5/24, D 01 F 1/08) [5]

69/

Membranes sur support; Supports pour membranes [5]

69/

Membranes composites; Membranes ultraminces [5]

69/

Membranes dynamiques [5]

71/

Membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation, caractérisées par leurs matériaux; Procédés spécialement adaptés à leur fabrication [5]

Notes

(1)

Dans le présent groupe, si les matériaux sont des compositions, ils sont classés selon le constituant présent en plus grande quantité. Ce constituant est classé selon la règle de la dernière place (voir la note avant le groupe B 01 D 61/00). S'il y a plusieurs constituants majoritaires présents en quantités égales, chacun de ces constituants est classé selon la règle de la dernière place. [5]

(2)

Les procédés de fabrication, s'ils présentent un intérêt, sont également classés dans le groupe B 01 D 67/00. [5]

71/

Matériaux minéraux [5]

71/

Verre [5]

71/

Matériaux organiques [5]

71/

Polysaccharides [5]

71/

Cellulose; Cellulose modifiée [5]

71/

Dérivés cellulosiques [5]

71/

Esters d'acides organiques [5]

71/

Acétate de cellulose [5]

71/

Esters mixtes, p.ex. acétobutyrate de cellulose [5]

71/

Esters d'acides minéraux, p.ex. nitrate de cellulose [5]

71/

Ethers cellulosiques [5]

71/

Caoutchoucs [5]

Note

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

–

"caoutchouc" couvre:

(a)

les caoutchoucs naturels ou les diènes conjugés;

(b)

le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, voir le groupe prévu pour un tel composé macromoléculaire). [5]

71/

Polyalcènes [5]

71/

Polymères de composés vinylaromatiques [5]

71/

Polyhalogénures alcènyliques [5]

71/

contenant des atomes de fluor [5]

71/

Fluorure de polyvinylidène [5]

71/

Polytétrafluoro-éthylène [5]

71/

Alcools polyalcényliques; Esters polyalcényliques; Ethers polyalcényliques; Aldéhydes polyalcényliques; Cétones polyalcényliques; Acétals polyalcényliques; Cétals polyalcényliques [5]

71/

Polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés, p.ex. sels, amides, imides, nitriles, anhydrides, esters [5]

71/

Polymères de nitriles, p.ex. polyacrylonitrile [5]

71/

Polymères obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes B 01 D 71/26 à B 01 D 71/42 [5]

71/

Résines époxy [5]

71/

Polyesters [5]

71/

Polycarbonates [5]

71/

Polyéthers [5]

71/

Polyurées; Polyuréthanes [5]

71/

Polyamides, p.ex. polyesters-amides [5]

71/

Autres polymères contenant, dans la chaîne principale, uniquement de l'azote, avec ou sans oxygène ou carbone [5]

71/

Polyamines [5]

71/

Polycondensats ayant des hétérocycles contenant de l'azote dans la chaîne principale [5]

71/

Polyimides; Polyamide-imides; Polyester-imides; Polyamide-acides ou précurseurs similaires de polyimides [5]

71/

Polymères contenant, dans la chaîne principale, uniquement du soufre, avec ou sans azote, oxygène ou carbone [5]

71/

Polysulfones; Polyéthersulfones [5]

71/

Polymères contenant, dans la chaîne principale, uniquement du silicium, avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone [5]

71/

Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes B 01 D 71/46 à B 01 D 71/70 [5]

71/

Matériaux macromoléculaires naturels ou leurs dérivés (B 01 D 71/08, B 01 D 71/24 ont priorité) [5]

71/

Matériaux macromoléculaires non prévus spécifiquement dans un seul des groupes B 01 D 71/08 à B 01 D 71/74 (caoutchoucs en général B 01 D 71/24) [5]

71/

Polymères greffés [5]

71/

Polymères séquencés [5]

71/

caractérisés par la présence de groupes déterminés, p.ex. introduits par un post-traitement chimique [5]

Système d'indexation associé au groupe B 01 D 24/00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

Note

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

101:

Types de filtres comportant une substance filtrante non agglomérée [5]

101:

Filtres à charbon [5]

101:

Filtres à sable ou gravier [5]

Système d'indexation associé au groupe B 01 D 53/34 et à ses sous-groupes, relatif aux réactifs utilisés pour l'épuration chimique des gaz résiduaires. Les codes d'indexation doivent être non liés. [6]

Note

Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

111:

Acides minéraux [6]

111:

chlorhydrique [6]

111:

nitrique [6]

111:

sulfurique [6]

111:

phosphorique [6]

111:

Sulfure d'hydrogène [6]

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