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| SECTION B TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS |
| SEPARATION; MELANGE |
| Notes |
| Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations. |
| (1) | Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: |
| B 01 D B 03 B, B 03 C, B 03 D B 04 B, B 04 C B 07 B, B 07 C. |
| (2) | Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit: |
| (i) | à l'état physique de la matière à séparer; |
| (ii) | au principe du procédé utilisé pour la séparation; |
| (iii) | aux types particuliers d'appareils. |
| Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes: |
| (a) | Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz; |
| (b) | Séparation: solide/liquide ou solide/gaz; |
| (c) | Séparation: solide/solide. |
| (3) | Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes: |
| | En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B 01 D est la place la plus générale. |
| | Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B 03 B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B 07 B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B 07 B. |
| | Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B 07 C. |
| Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B 01 D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé. |
| (4) | Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles: |
TABLEAU A - LIQUIDE/LIQUIDE |
TABLEAU B - SOLIDE/LIQUIDE |
TABLEAU C - SOLIDE/SOLIDE |
Voie sèche |
Voie humide |
Combinaisons |
| B 01 | PROCEDES OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GENERAL (fours, cornues en général F 27) |
| B 02 | BROYAGE, REDUCTION EN POUDRE OU DESAGREGATION; TRAITEMENT PREPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE |
| B 03 | SEPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES A PISTON PNEUMATIQUES; SEPARATION MAGNETIQUE OU ELECTROSTATIQUE DE MATERIAUX SOLIDES A PARTIR DE MATERIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SEPARATION PAR DES CHAMPS ELECTRIQUES A HAUTE TENSION (séparation des isotopes B 01 D 59/00; broyage ou désagrégation B 02 C; centrifugeurs ou appareils à vortex pour la mise en oeuvre des procédés physiques B 04) |
| B 04 | APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISES AVEC LES PROCEDES PHYSIQUES OU CHIMIQUES |
| B 05 | PULVERISATION OU ATOMISATION EN GENERAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATERIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GENERAL (nettoyage ménager A 47 L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B 08 B 3/00; traitement au jet de sable B 24 C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique B 29 C 39/10, B 29 C 39/18, B 29 C 41/20, B 29 C 41/30, B 29 C 43/18, B 29 C 43/28, B 29 C 45/14, B 29 C 47/02; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B 32 B; procédés d'impression ou de copie B 41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B 65 G, p.ex. B 65 G 49/02; manipulation des bandes ou des filaments en général B 65 H; peintures, vernis, laques C 09 D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C 23; dépôts électrolytiques C 25 D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D 06 B; blanchissage D 06 F; aménagement des routes E 01 C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles G 03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application) |
| B 06 | PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MECANIQUES, EN GENERAL |
| B 07 | SEPARATION DES SOLIDES; TRIAGE (séparation en général B 01 D; procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides B 03; par utilisation de liquide B 03 B, B 03 D; triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B 03 C; appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en oeuvre de procédés physiques B 04; triage propre à des substances ou des objets particuliers, et prévu dans d'autres classes, voir les classes appropriées) |
| B 08 | NETTOYAGE |
| B 09 | ELIMINATION DES DECHETS SOLIDES; REGENERATION DE SOLS POLLUES (traitement des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout C 02 F; traitement des solides contaminés par la radioactivité G 21 F 9/28) |
| FAÇONNAGE |
| B 21 | TRAVAIL MECANIQUE DES METAUX SANS ENLEVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIERE; DECOUPAGE DU METAL A L'EMPORTE-PIECE (fonderie, métallurgie des poudres métalliques B 22; cisaillage B 23 D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B 23 H; soudage, découpage au chalumeau B 23 K; autres procédés mécaniques de travail du métal B 23 P; découpage à l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en général B 26 F; procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux C 21 D, C 22 F; galvanoplastie C 25 D 1/00) |
| B 22 | FONDERIE; METALLURGIE DES POUDRES METALLIQUES |
| B 23 | MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES METAUX NON PREVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B 21 D; travail du fil métallique B 21 F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B 21 G; fabrication des chaînes B 21 L; meulage B 24) |
| B 24 | MEULAGE; POLISSAGE |
| B 25 | OUTILS A MAIN; OUTILS PORTATIFS A MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES A MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS |
| B 26 | OUTILS POUR TAILLER A MAIN; COUPE; SEPARATION |
| B 27 | TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATERIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GENERAL |
| B 28 | TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE |
| B 29 | TRAVAIL DES MATIERES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES A L'ETAT PLASTIQUE EN GENERAL (traitement de la pâte A 21 C; travail du chocolat A 23 G; coulée des métaux B 22; travail du ciment, de l'argile B 28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C 08; travail du verre C 03 B; fabrication des bougies C 11 C 5/02; fabrication du savon C 11 D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D 01 D, D 01 F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D 21 J) |
| B 30 | PRESSES |
| B 31 | FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B 32 B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B 65 H) |
| B 32 | PRODUITS STRATIFIES |
| IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DECORATION |
| B 41 | IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES A ECRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H 04 N) |
| B 42 | RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMES PARTICULIERS |
| B 43 | MATERIEL POUR ECRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU |
| B 44 | ARTS DECORATIFS |
| TRANSPORTS OU MANUTENTION |
| B 60 | VEHICULES EN GENERAL |
| B 61 | CHEMINS DE FER |
| B 62 | VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS |
| B 63 | NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR EQUIPEMENT |
| B 64 | AERONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE |
| B 65 | MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATERIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME |
| B 66 | HISSAGE; LEVAGE; HALAGE |
| B 67 | OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RECIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES (buses en général B 05 B; emballage des liquides B 65 B, p.ex. B 65 B 3/00; pompes en général F 04; siphons F 04 F 10/00; obturateurs F 16 K; manipulation des gaz liquéfiés F 17 C) |
| B 68 | BOURRELLERIE; CAPITONNAGE |