CIB 6 Version française
 
A61L-A61L03300

SECTION A– NECESSITES COURANTES DE LA VIE


A 61SCIENCES MEDICALE OU VETERINAIRE; HYGIENE


A 61 LPROCEDES OU APPAREILS POUR STERILISER DES MATERIAUX OU DES OBJETS EN GENERAL; DESINFECTION, STERILISATION OU DESODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATERIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A 01 N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A 23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A 61 K; préparation de l'ozone C 01 B 13/10) [4]


 Note

 Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

 (i)libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de

 (ii)traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux

 sont en outre classés dans la sous-classe C 12 S. [5]


Désinfection ou stérilisation


2/

00Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires (pulvérisateurs de désinfectant A 61 M; stérilisation des paquets ou du contenu de paquets en association avec l'empaquetage B 65 B 55/00; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout C 02 F; désinfection du papier D 21 H 21/36; dispositifs de désinfection pour les toilettes E 03 D; objets comportant des agencements destinés à la désinfection, voir les sous-classes appropriées pour ces objets, p.ex. H 04 R 1/12) [3,5]

 

2/

02.utilisant des phénomènes physiques, p.ex. des ultrasons; utilisant l'électrolyse (production de ces phénomènes, voir les sous-classes appropriées) [3]

 

2/

04..de la chaleur (A 61 L 2/08 a priorité) [3]

 

2/

06...des gaz chauds, p.ex. de la vapeur [3]

2/

08..des radiations [3]

 

2/

10...des ultraviolets [3]

2/

12...des micro-ondes [3]

2/

14..du plasma, c.à d. des gaz ionisés [3]

2/

16.utilisant des substances chimiques [3]

 

2/

18..des substances liquides [3]

2/

20..des substances gazeuses, p.ex. des vapeurs [3]

2/

22..des substances à phases, p.ex. des fumées, des aérosols [3]

2/

24.Appareils utilisant des opérations programmées ou automatiques [3]

2/

26.Accessoires [3]


9/

00Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air (déodorants corporels A 61 K 7/32; purification de l'air par des appareils respiratoires A 62 B, A 62 D 9/00; séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs B 01 D 45/00 à B 01 D 51/00, B 03 C 3/00; épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires B 01 D 53/34; production d'ozone C 01 B 13/10; systèmes de conditionnement d'air comportant des dispositifs de stérilisation F 24 F 3/16)

9/

01.Compositions désodorisantes [2]

 

9/

015.utilisant des substances gazeuses ou à l'état de vapeur, p.ex. de l'ozone (A 61 L 9/20 a priorité) [3]

9/

02..utilisant des substances évaporées dans l'air par chauffage ou par combustion [3]

 

9/

03...Appareils à cet effet [3]

 

9/

04..utilisant des substances évaporées dans l'air sans chauffage [3]

 

9/

12...Appareils, p.ex. supports, à cet effet [3]

9/

14.utilisant des substances vaporisées ou pulvérisées [3]

9/

16.utilisant des phénomènes physiques [3]

9/

18..des radiations (A 61 L 9/22 a priorité) [3]

9/

20...des ultraviolets [3]

9/

22..Ionisation [3]


11/

00Procédés spécialement adaptés aux déchets


Aspects chimiques des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation; Matériaux pour articles chirurgicaux, p.ex. sutures chirurgicales; Bandages liquides, adhésifs ou ciments chirurgicaux, prothèses ou cathéters


15/

00Aspect chimique des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation (autres aspects des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes A 61 F 13/00; pansements radioactifs A 61 M 36/14)

Notes

(1)A l'intérieur de chaque ensemble de groupes A 61 L 15/08 à A 61 L 15/12 et A 61 L 15/18 à A 61 L 15/40, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [5]

(2)Lors du classement dans les groupes A 61 L 15/08 à A 61 L 15/12, un classement dans le groupe A 61 L 15/14 est également attribué si l'emploi des matériaux caractérisés par leurs fonctions ou leurs propriétés physiques présente un intérêt. [5]

(3)Lors du classement dans les groupes A 61 L 15/18 à A 61 L 15/40, un classement dans les groupes A 61 L 15/42 à A 61 L 15/64 est également attribué si l'emploi des matériaux caractérisés par leurs fonctions ou leurs propriétés physiques présente un intérêt. [5]

15/

07.Bandages devenant raides

15/

08..contenant des matériaux minéraux, p.ex. plâtre de Paris [5]

15/

10..contenant des matériaux organiques [5]

15/

12..contenant des matériaux macromoléculaires [5]

15/

14..Utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques [5]

15/

16.Bandages, pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques tels que l'urine, le sang, p.ex. serviettes hygiéniques, tampons [5]

15/

18..contenant des matériaux minéraux [5]

15/

20..contenant des matériaux organiques [5]

15/

22..contenant des matériaux macromoléculaires [5]

15/

24...Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone; Leurs dérivés [5]

15/

26...Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone; Leurs dérivés [5]

15/

28...Polysaccharides ou leurs dérivés [5]

15/

30...Caoutchoucs ou leurs dérivés [5]

15/

32...Protéines, polypeptides; Leurs produits de dégradation ou leurs dérivés, p.ex. albumine, collagène, fibrine, gélatine [5]

15/

34...Huiles, graisses, cires ou résines naturelles [5]

15/

36..contenant des micro-organismes [5]

15/

38..contenant des enzymes [5]

15/

40..contenant des ingrédients de constitution indéterminée ou leurs produits de réaction [5]

15/

42..Utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques (bandages liquides A 61 L 25/00) [5]

15/

44...Médicaments [5]

15/

46...Désodorisants ou produits pour neutraliser les mauvaises odeurs, p.ex. pour inhiber la formation d'ammoniac ou la multiplication de bactéries [5]

15/

48...Tensio-actifs [5]

15/

50...Lubrifiants; Agents anti-adhésifs [5]

15/

52...Agents hydrofuges [5]

15/

54...Matériaux radio-opaques [5]

15/

56...Indicateurs d'humidité ou colorants [5]

15/

58...Adhésifs [5]

15/

60...Matériaux gonflant avec les liquides pour former un gel, p.ex. super-absorbants [5]

15/

62...Matériaux hydrosolubles ou hydrodégradables [5]

15/

64...spécialement adaptés pour être résorbables à l'intérieur du corps [5]


17/

00Matériaux pour suture chirurgicale ou pour ligature des vaisseaux sanguins (adhésifs chirurgicaux A 61 L 25/00; instruments, dispositifs ou procédés pour la suture ou la ligature A 61 B 17/04, A 61 B 17/12; supports ou emballages pour matériaux de suture A 61 B 17/04) [3,4]

 

25/

00Adhésifs ou ciments chirurgicaux; Bandages liquides; Matériaux pour dispositifs de côlotomie (garnitures absorbantes, bandages ou pansements adhésifs A 61 L 15/16, A 61 F 13/00; ciments en général C 04 B) [4]

 

27/

00Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses (prothèses dentaires A 61 C 13/00; forme ou structure des prothèses A 61 F 2/00; emploi de préparations pour la fabrication de dents artificielles A 61 K 6/02; reins artificiels A 61 M 1/14) [4]

 

29/

00Matériaux pour cathéters (forme ou structure des cathéters A 61 M 25/00) [4]

 

31/

00Matériaux pour autres articles chirurgicaux [4]

 

33/

00Traitement antithrombogénique d'articles chirurgicaux, p.ex. de sutures, cathéters, prothèses, ainsi que d'articles pour la manipulation ou le conditionnement du sang [4]