CIB 6 Version française A61B 6/00-A61B 19/12

A61B00600-A61B01912

SECTION A– NECESSITES COURANTES DE LA VIE

A 61

SCIENCES MEDICALE OU VETERINAIRE; HYGIENE

A 61 B

DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique G 01 N, p.ex. G 01 N 33/48; production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, en général G 03 B 42/00)

Appareils pour diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations (agents de contraste pour rayons X A 61 K 49/04; préparations contenant des substances radioactives A 61 K 51/00; thérapie par radiations, en soi A 61 N 5/00; instruments pour la mesure de l'intensité de radiation pour des applications au domaine de la médecine nucléaire, p.ex. comptage in vivo, G 01 T 1/161; appareils pour prendre des photographies de rayons X G 03 B 42/02; procédés photographiques aux rayons X G 03 C 5/16; dispositifs d'irradiation G 21 K; appareils à rayons X ou circuits pour ces appareils H 05 G 1/00)

Dispositifs pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs; Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations (photographie stéréoscopique G 03 B 35/00)

Tomographes associés à un ordinateur (echo-tomographie A 61 B 8/14; équipement de traitement de données à des fins médicales ou biologiques G 06 F 17/00, G 06 F 19/00) [4]

Mise en position des patients; Lits inclinables ou similaires (tables d'opération A 61 G 13/00; chaises d'opération A 61 G 15/00)

Diaphragmes

Moyens auxiliaires pour diriger le faisceau de radiations sur un point particulier, p.ex. en utilisant des faisceaux lumineux

Applications ou adaptations de moyens de sécurité (protection contre les radiations dangereuses en général G 21 F)

Dispositifs pour détecter ou localiser des corps étrangers (A 61 B 6/02 a priorité)

Applications ou adaptations à l'art dentaire

Instruments d'auscultation

Stéthoscopes

Stéthoscopes électriques (microphones, transducteurs acoustiques pour ceux-ci H 04 R)

Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores (thérapie par ultrasons A 61 N 7/00; systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images, G 01 S 15/00) [4]

Mesure du pouls ou du rythme cardiaque [4]

Mesure de la pression sanguine [4]

Mesure du débit sanguin (mesure des débits volumétriques en général G 01 F, p.ex. G 01 F 1/66, G 01 F 1/72; mesure de la vitesse des fluides en général G 01 P 5/00) [4]

Détection de mouvements ou de changements organiques, p.ex. tumeurs, kystes, gonflements (A 61 B 8/02 à A 61 B 8/06 ont priorité) [4]

Examen de l'oeil [4]

dans des cavités ou des conduits du corps, p.ex. en utilisant des cathéters (cathéters en soi A 61 M 25/00) [4]

Tomographie (A 61 B 8/10, A 61 B 8/12 ont priorité; tomographie pour diagnostic par radiations A 61 B 6/02) [5]

Echo-tomographie [4]

Tomographie par transmission [5]

Instruments pour l'examen par percussion; Plessimètres

10/

Autres méthodes ou instruments pour le diagnostic, p.ex. instruments pour prélever un échantillon cellulaire, pour la biopsie, pour le diagnostic de vaccination (prophylaxie ou thérapeutique de la vaccination A 61 B 17/20); Détermination du sexe; Détermination de la période d'ovulation (tables de menstruation G 06 C 3/00); Instruments pour gratter la gorge [4]

Note

Il est important de tenir compte du groupe A 61 F 13/15 qui couvre les tampons. [5]

13/

Instruments pour abaisser la langue (combinés avec des dispositifs d'éclairement et d'examen A 61 B 1/24; combinés à des appareils pour enlever la salive A 61 C 17/10) [5]

16/

Dispositifs spécialement conçus pour la vivisection ou l'autopsie (dispositifs analogues à usage médical, voir les groupes correspondant à ces dispositifs)

Chirurgie

17/

Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux, p.ex. tourniquets (contraceptifs, pessaires, dispositifs pour les introduire A 61 F 6/00; ophtalmologie, otologie A 61 F 9/00, A 61 F 11/00) [3]

17/

pour maintenir les blessures ouvertes; Ecarteurs (accessoires de drainage pour les blessures A 61 M 27/00)

17/

pour refermer les plaies ou les maintenir fermées, p.ex. agrafes chirurgicales; Accessoires utilisés en liaison avec ces opérations [6]

17/

pour la suture des plaies; Supports ou emballages pour aiguilles ou matériaux de suture (matériaux de suture A 61 L 17/00) [3]

17/

Aiguilles; Supports ou empaquetages pour aiguilles ou matériaux de suture (aiguilles à ponction A 61 B 17/34; pour retirer les nerfs dentaires A 61 C 5/02; aiguilles hypodermiques A 61 M 5/32) [3]

17/

062

Dispositifs pour manipuler les aiguilles [6]

17/

064

Agrafes chirurgicales [5]

17/

068

Agrafeuses chirurgicales (agrafeuses pour réaliser l'anastomose A 61 B 17/115) [5]

17/

072

pour appliquer une rangée d'agrafes en une seule opération [5]

17/

076

pour enlever les agrafes chirurgicales [5]

17/

Clamps pour blessures

17/

pour poser ou retirer les clamps pour blessures; Chargeurs de clamps pour blessures (récipients, empaquetages ou paquets spécialement conçus pour des objets particuliers ou comprenant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu B 65 D 83/00, B 65 D 85/00)

17/

pour réaliser l'anastomose; Boutons pour anastomose

17/

115

Agrafeuses [5]

17/

pour ligaturer ou comprimer par un autre moyen les parties tubulaires du corps, p.ex. les vaisseaux sanguins, le cordon ombilical (spécialement adaptés pour le canal déférent ou les trompes de Fallope A 61 F 6/20; matériaux pour ligaturer les vaisseaux sanguins A 61 L 17/00)

17/

122

Clamps ou pinces [6]

17/

125

combinés à des instruments coupants [6]

17/

128

pour appliquer ou enlever les clamps ou les pinces [6]

17/

132

Tourniquets [6]

17/

135

gonflables (pour mesurer la pression sanguine A 61 B 5/022; coussinets de compression gonflables A 61 F 5/34) [6]

17/

138

combinés à des instruments coupants (A 61 B 17/125 a priorité) [6]

17/

Scies chirurgicales (scies à dents A 61 C 3/12; scies à plâtre A 61 F 15/02)

17/

Leurs dispositifs de guidage [6]

17/

Ostéoclastes; Forets ou ciseaux pour os; Trépans

17/

Dispositifs de guidage pour les forets [6]

17/

pour la vaccination ou le nettoyage de la peau avant la vaccination (diagnostic par vaccination A 61 B 10/00; appareils pour injections A 61 M)

17/

Instruments pour comprimer les ulcères ou similaires placés sur les organes internes du corps; Instruments pour curer les cavités des organes du corps, p.ex. des os; pour l'élimination ou la destruction invasives des calculs utilisant des vibrations mécaniques (thérapie par ultrasons A 61 N 7/00); pour l'élimination non prévue ailleurs des obstructions dans les vaisseaux sanguins [6]

17/

225

pour la lithotritie extracorporelle par onde de choc (ESWL), p.ex. utilisant des ondes ultrasonores (thérapie par ultrasons A 61 N 7/00) [6]

17/

pour la cavité buccale, le larynx, les conduits des bronches ou le nez (pour l'examen médical des cavités ou des conduits du corps A 61 B 1/00); Grattoirs pour la langue

17/

Amygdalotomes, avec ou sans moyens hémostatiques

17/

Pinces chirurgicales (forceps obstétricaux A 61 B 17/44)

17/

Pincettes chirurgicales (agrafes pour blessures A 61 B 17/08)

17/

Scalpels ou autres instruments chirurgicaux coupants, p.ex. endoscopiques coupants (A 61 B 17/36 a priorité; autres endoscopes A 61 B 1/00; endoscopes pour biopsie A 61 B 10/00; instruments pour ligaturer et couper A 61 B 17/125, A 61 B 17/138) [3]

17/

322

Appareils pour greffer la peau [2]

17/

326

Appareils à circoncire

17/

Trocarts; Aiguilles à ponction [2]

17/

Appareils électrochirurgicaux ou leurs circuits; Instruments de cautérisation de chirurgie; Thermocautères; Technique cryogénique (dispositifs pour échauffer ou refroidir les endroits spécifiques de réflexe du corps dans les limites de vie de la cellule A 61 H 39/06; électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons A 61 N) [3]

17/

Appareils chauffés électriquement [3]

17/

utilisant des courants à haute fréquence [3]

17/

à épiler [3]

17/

Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique (dilatateurs A 61 M 29/00)

17/

425

pour la reproduction ou la fertilisation (spécialement adaptés aux animaux A 61 D 19/00) [5]

17/

pour l'insémination artificielle [5]

17/

435

pour la transplantation d'embryons [5]

17/

Forceps obstétricaux

17/

Embryotomes (pour animaux A 61 D 1/10)

17/

Sacs pour sages-femmes

17/

Instruments, autres que les pincettes ou les cure-dents, pour retirer les corps étrangers du corps humain (localisation par d'autres moyens A 61 B 5/06; localisation par radiation A 61 B 6/00)

17/

Aimants

17/

Instruments de pédicure

17/

Instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement des os ou des articulations; Dispositifs spécialement adaptés à cet effet (procédés ou dispositifs pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations A 61 F 5/00) [4]

17/

pour ostéosynthèse, p.ex. plaques, vis ou analogues (A 61 B 17/14, A 61 B 17/16 ont priorité) [4,6]

17/

pour l'ostéosynthèse externe, p.ex. appareils étireurs ou constricteurs (bandages, pansements ou garnitures absorbantes A 61 F 13/00) [4]

17/

Structures en anneau, c.à d. dispositifs entourant les os à mettre en position (A 61 B 17/66 a priorité) [6]

17/

Dispositifs s'étendant le long des os à mettre en position (A 61 B 17/66 a priorité) [6]

17/

Mécanismes de compression ou de traction [6]

17/

Dispositifs de fixation interne [6]

17/

Dispositifs de mise en position ou de stabilisation de la colonne vertébrale [6]

17/

Dispositifs intramédullaires [6]

17/

Dispositifs pour la tête du fémur [6]

17/

fixés par des vis [6]

17/

fixés par des clous, des chevilles ou analogues [6]

17/

Plaques corticales [6]

17/

pour le cerclage des os [6]

17/

Attaches pour ces dispositifs [6]

17/

Chevilles ou vis [6]

17/

Moyens ou procédés pour implanter ou pour extraire des dispositifs de fixation interne [6]

17/

Dispositifs de guidage à cet effet [6]

17/

Instruments à percussion ou extracteurs, p.ex. pour retirer les dispositifs intramédullaires [6]

19/

Instruments, outillage ou accessoires pour la chirurgie ou le diagnostic non couverts par l'un des groupes A 61 B 1/00 à A 61 B 17/00, p.ex. pour stéréotaxie, opération aseptique, traitement de la luxation, protecteurs des bords des blessures (dispositifs pour retirer, traiter ou transporter les liquides du corps A 61 M 1/00)

19/

Boîtiers ou étuis protecteurs pour appareils ou pour instruments, p.ex. boîtes ou étuis stériles; Tables ou armoires pour instruments; Sacs de docteur

19/

Gants opératoires; Doigtiers pour opérer; Dispositifs pour les traiter, p.ex. pour les nettoyer, pour les poudrer (boîtes à gants de manipulation, gants pour de telles boîtes B 25 J 21/02)

19/

Draps de chirurgie (bandages, pansements ou garnitures absorbantes A 61 F 13/00) [3]

19/

avec des moyens pour maintenir ou porter les instruments chirurgicaux [5]

19/

tubulaires, p.ex. pour les bras ou pour les jambes [5]

A61 - A61B 5/22