CIB 6 Version française
 
  
A47L-A47L01140
  A47L 13/00 - A47L 25/12  

SECTION A– NECESSITES COURANTES DE LA VIE


A 47AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B 60 N); ARTICLES OU APPAREILS MENAGERS; MOULINS A CAFE; MOULINS A EPICES; ASPIRATEURS EN GENERAL (échelles E 06 C)


A 47 LLAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE (brosses A 46 B; nettoyage de grandes quantités de bouteilles ou d'autres objets creux d'une seule espèce B 08 B 9/00; blanchissage D 06 F); ASPIRATEURS EN GENERAL (nettoyage en général B 08)


 Note

 Les machines ou les instruments susceptibles d'être utilisés pour le nettoyage des fenêtres, stores, persiennes, stores vénitiens ainsi que des planchers, tapis, meubles, murs ou leurs revêtements sont classés dans les groupes A 47 L 11/00 ou A 47 L 13/00. [3]


Nettoyage des fenêtres, stores, persiennes, stores vénitiens


1/

00Nettoyage des fenêtres

1/

02.Machines ou dispositifs à moteur

1/

03..nettoyant simultanément les deux côtés d'une fenêtre

1/

05..Instruments à main comportant des moteurs électriques incorporés [3]

1/

06.Instruments à main (à moteur électrique incorporé A 47 L 1/05) [3]

1/

08..avec des dispositions pour amener des liquides, p.ex. des agents de nettoyage (A 47 L 1/095, A 47 L 1/13, A 47 L 1/15 ont priorité) [3]

1/

09..pour le nettoyage d'un côté avec possibilité d'accès par l'autre côté seulement [3]

1/

095...avec des dispositions pour amener des liquides, p.ex. des agents de nettoyage [3]

1/

12..pour le nettoyage simultané des deux côtés [3]

1/

13...avec des dispositions pour amener des liquides, p.ex. des agents de nettoyage [3]

1/

15..Chiffons, éponges, tampons ou articles analogues, p.ex. contenant des agents de nettoyage [3]

1/

16.Dispositifs de dégivrage des vitres (H 05 B 3/84 a priorité) [5]


3/

00Dispositifs de sécurité employés pour le nettoyage des fenêtres (ceintures de sécurité A 62 B 35/00; pour échafaudages en général E 04 G; pour échelles E 06 C)

3/

02.Cabines; Plates-formes

3/

04.Cordes de sûreté


4/

00Nettoyage des stores, persiennes, stores vénitiens (A 47 L 1/15 a priorité; buses d'aspirateurs A 47 L 9/02) [3]

4/

02.Instruments à main pour nettoyer les stores vénitiens [3]

4/

04.Accessoires facilitant le nettoyage, p.ex. séparateurs de stores vénitiens, écarteurs, ou supports [3]


Aspirateurs (enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air E 01 H 1/08) [3]


5/

00Caractéristiques de structures des aspirateurs

5/

02.à pompes à air ou compresseurs actionnés par l'usager

5/

04..à pistons, soufflets ou diaphragmes, p.ex. actionnés par les roues portant l'aspirateur

5/

05...avec instruments entraînés détachant la poussière

5/

06..à ailettes rotatives

5/

08...actionnées par les roues portant l'appareil

5/

10....avec instruments entraînés détachant la poussière

5/

12.à pompes à air ou compresseurs à moteur, p.ex. fonctionnant par le vide créé par le moteur d'un véhicule

5/

14..nettoyant par ventilation, combiné également avec un nettoyage par aspiration

5/

16..à dispositifs d'aspiration autres que des ailettes rotatives

5/

18...à éjecteurs, p.ex. reliés à l'échappement d'un véhicule à moteur

5/

20...à soufflets, diaphragmes ou pistons

5/

22..à ailettes rotatives

5/

24...Aspirateurs tenus à la main

5/

26....avec instruments entraînés détachant la poussière

5/

28...Aspirateurs à manche et buse fixés sur le corps, p.ex. aspirateurs à roues à manche de pilotage (A 47 L 5/24 a priorité)

5/

30....avec instruments entraînés détachant la poussière, p.ex. brosses tournantes

5/

32....avec moyens de raccordement d'un tuyau souple (raccordements des tuyaux pour aspirateurs A 47 L 9/24)

5/

34....avec réglage en hauteur des buses ou des instruments à détacher la poussière

5/

36...Aspirateurs munis d'un tube souple entre la buse et le corps; Aspirateurs se fixant sur les escaliers; Aspirateurs se transportant sur le dos

5/

38...Installations de nettoyage par aspiration incorporées, c.à d. système à tube fixe auquel un tuyau souple peut être raccordé en différents points


7/

00Aspirateurs adaptés à d'autres emplois (dispositifs d'aspiration pour l'enlèvement des cendres F 23 J 1/02); Tables avec orifices d'aspiration en vue du nettoyage; Récipients pour articles de nettoyage par aspiration; Aspirateurs conçus pour le nettoyage des brosses; Aspirateurs conçus pour l'absorption de liquides

7/

02.avec appareils commandés, à destination particulière (avec appareils à cirer les planchers A 47 L 11/20)

7/

04.pour utiliser l'air d'échappement à d'autres fins, p.ex. pour répandre des produits chimiques dans une pièce, pour stériliser l'air (pulvérisation ou atomisation en général B 05)

7/

06..pour soutenir l'aspirateur sur l'air d'échappement

7/

08..avec combustion de la poussière dans l'air d'échappement


9/

00Parties constitutives ou accessoires des aspirateurs, p.ex. moyens mécaniques pour commander l'aspiration ou pour entraîner une action de battement; Dispositifs de rangement spécialement conçus pour les aspirateurs ou les pièces de ceux-ci; Véhicules porteurs spécialement conçus pour les aspirateurs

9/

02.Buses (buses d'aspiration pour transport de fluides B 65 G 51/00)

9/

04..avec brosses ou agitateurs commandés

9/

06..avec brosses ou similaires fixes, p.ex. à fixation réglable

9/

08..avec des moyens adaptés de soufflage

9/

10.Filtres (en général B 01 D; cyclones B 04 C); Séparateurs de poussière; Enlèvement de la poussière; Echange automatique des filtres

9/

12..Filtres secs

9/

14..Sacs ou similaires; Fixation des sacs ou fermeture de ceux-ci

9/

16..Agencement ou disposition des cyclones ou autres dispositifs à action centrifuge

9/

18..Filtres à liquides

9/

19..Moyens pour surveiller l'opération de filtrage [3]

9/

20.Moyens de nettoyage des filtres

9/

22.Pièces d'assemblage des ailettes et du moteur

9/

24.Tuyaux flexibles; Leurs pièces d'assemblage (manches ou raccords de manches en général F 16 L)

9/

26.Incorporation de dispositifs d'enroulement pour câbles électriques (dispositifs spécialement conçus pour dérouler ou stocker à nouveau des câbles de façon répétée B 65 H 75/34; installations de câbles ou lignes électriques entre deux pièces en mouvement relatif H 02 G 11/00)

9/

28.Montage de l'équipement électrique, p.ex. adaptation ou fixation à l'aspirateur; Régulation des aspirateurs par des moyens électriques

9/

30..Agencement de dispositifs d'éclairage

9/

32.Manches


Nettoyage des planchers, tapis, du mobilier, des murs ou de leurs revêtements


11/

00Machines à nettoyer les planchers, les tapis, les meubles, les murs ou leurs revêtements

11/

02.Machines à encaustiquer ou polir les planchers (machines à polir en général B 24 B 29/00)

11/

03..caractérisées par le fait qu'elles peuvent dispenser les agents de nettoyage ou de polissage

11/

04..actionnées à la main

11/

06...à outils à mouvement alternatif ou oscillant

11/

08...à outils tournants

11/

10..Instruments actionnés par moteur

11/

12...à outils à mouvement alternatif ou oscillant

11/

14...à outils tournants

11/

16....les outils étant des brosses en disques

11/

162.....n'ayant qu'une seule brosse en disque

11/

164.....Eléments ou parties constitutives des outils brossants

11/

18....les outils étant des brosses en rouleaux

11/

19.....Eléments ou parties constitutives des outils brossants

11/

20..combinées avec des dispositifs de nettoyage par le vide

11/

202...ayant un entraînement indépendant pour les brosses de nettoyage

11/

204...ayant un entraînement combiné pour les brosses et pour le nettoyage par le vide

11/

205....pour des brosses animées d'un mouvement de va-et-vient

11/

206....pour des brosses en disques rotatives

11/

22.Machines à balayer le plancher, actionnées à la main

11/

24.Machines à balayer le plancher, actionnées par moteur

11/

26.Machines à frotter le plancher, actionnées à la main (A 47 L 11/29 a priorité)

11/

28.Machines à frotter le plancher, actionnées par moteur (A 47 L 11/29 a priorité)

11/

282..ayant des outils rotatifs

11/

283...les outils étant des brosses en disques

11/

284..ayant des outils animés d'un mouvement de va-et-vient

11/

29.Machines à frotter le plancher caractérisées par des moyens pour évacuer le liquide sale

11/

292..ayant des outils rotatifs (A 47 L 11/30 a priorité)

11/

293...les outils étant des brosses en disques

11/

294..ayant des outils animés d'un mouvement de va-et-vient (A 47 L 11/30 a priorité)

11/

30..à aspiration

11/

32.Balayeuses à tapis (combinées avec aspirateurs A 47 L 7/02)

11/

33..ayant des moyens pour emmagasiner les saletés

11/

34.Machines pour le traitement des tapis en place par un liquide, une mousse ou une vapeur, p.ex. par de la vapeur d'eau

11/

36.Machines à battre les tapisseries d'ameublement

11/

38.Machines spécialement conçues pour nettoyer les murs, les plafonds, les toits ou similaires

11/

40.Eléments ou parties constitutives des machines non couvertes dans les groupes A 47 L 11/02 à A 47 L 11/38 ou sans rapport avec ceux-ci, p.ex. poignées, disposition des interrupteurs, bords, amortisseurs, leviers

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