CIB 6 Version française
 
A01G-A01G03302

SECTION A– NECESSITES COURANTES DE LA VIE


A 01AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ELEVAGE; CHASSE; PIEGEAGE; PECHE


A 01 GHORTICULTURE; CULTURE DES LEGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires A 01 D 46/00; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A 01 H 4/00; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs A 23 N 15/08; propagation d'algues unicellulaires C 12 N 1/12; culture de cellules végétales C 12 N 5/00)



1/

00Horticulture; Culture des légumes (étiquettes ou plaques d'identification G 09 F 3/00, G 09 F 7/00)

1/

02.Culture des asperges

1/

04.Culture des champignons (composts ou engrais pour la culture des champignons C 05)

1/

06.Greffe (mastics à greffer A 01 N 3/04)

1/

08.Bordures pour planches, pelouses ou similaires, p.ex. en employant des tuiles

1/

12.Outils pour la culture du gazon; Instruments pour le balayage des pelouses; Rouleaux horticoles (machines pour l'entretien des prairies ou des pelouses A 01 B 45/00; tondeuses à gazon A 01 D 34/00)


3/

00Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture; Ebranchage des arbres sur pied (abattage d'arbres A 01 G 23/08; outils coupants à main convenant aussi à d'autres usages B 26 B) [5]

 

3/

02.Sécateurs; Cisailles pour fleurs ou fruits

3/

025..avec des poignées allongées ou prolongées [6]

3/

03(transféré en A 01 G 3/025, A 01 G 3/033, A 01 G 3/037)

3/

033..avec des lames entraînées par un moteur [6]

3/

037...le moyen d'entraînement étant un moteur électrique [6]

3/

04.Appareils à tailler les haies, p.ex. cisailles à haies [6]

3/

047..portables [6]

3/

053...entraînés par un moteur [6]

3/

06.Tranche-bordures ou cisailles portatifs pour pelouses

 

3/

08.Autres outils à élaguer, émonder ou ébrancher des arbres sur pied [2,5]


5/

00Manipulation des fleurs

5/

02.Systèmes pour lier bouquets ou couronnes

5/

04.Carcasses de couronnes ou structures similaires; Chevalets ou supports pour fleurs

5/

06.Dispositifs pour la conservation des fleurs (substances chimiques A 01 N 3/02; vases à fleurs A 47 G 7/06)


7/

00Botanique en général (culture sans sol A 01 G 31/00)

7/

02.Traitement des végétaux au gaz carbonique (serres pour cet usage A 01 G 9/18)

7/

04.Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance

7/

06.Traitement des arbres ou des plantes en cours de croissance, p.ex. pour prévenir la décomposition du bois, pour teinter les fleurs ou le bois, pour prolonger la vie des plantes


9/

00Culture des fleurs, des légumes ou du riz dans des récipients, des châssis de couches ou des serres (culture sans sol A 01 G 31/00)

9/

02.Récipients, p.ex. pots ou caisses à fleurs (paniers à fleurs pouvant se suspendre, supports ou récipients pour pots de fleurs A 47 G 7/00); Verres pour la culture des fleurs

9/

04.Dessous de pots de fleurs

9/

06.Dispositifs de nettoyage des pots de fleurs

9/

08.Dispositifs de remplissage des pots à fleurs; Dispositifs de mise en pots des plantes

9/

10.Pots pour plants; Blocs de terre pour plants; Moyens pour former les blocs de terre

9/

12.Supports de plantes; Treillages pour fraises ou similaires (étais pour les arbres, tuteurs pour les vignes A 01 G 17/14)

9/

14.Serres (cloches A 01 G 13/04)

9/

16..Serres démontables ou transportables

9/

18.Serres pour le traitement des plantes au gaz carbonique ou avec des produits analogues

9/

20.Châssis; Eclairages

9/

22.Stores ou jalousies de serres ou dispositifs similaires

9/

24.Dispositifs de chauffage, d'aération, de climatisation ou d'irrigation dans les serres, les châssis ou les installations similaires

9/

26..Dispositifs électriques


11/

00Stérilisation du sol par la vapeur (substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C 09 K 17/00)


13/

00Protection des végétaux (appareils pour la destruction de la vermine ou des animaux nuisibles A 01 M; utilisation à cet effet de produits chimiques, compositions des matériaux de protection, p.ex. de mastic à greffer, A 01 N)

13/

02.Couvertures protectrices pour les plantes; Dispositifs pour leur mise en place

13/

04..Cloches

13/

06.Dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard pour les jardins, vergers ou forêts, p.ex. pour prévenir les dégâts provoqués par la gelée (points de vue chimique de la production de la fumée ou du brouillard C 06 D 3/00; dispositifs de chauffage en général, voir les classes appropriées, p.ex. F 24)

13/

08.Appareils mécaniques pour la circulation d'air

13/

10.Dispositifs de protection contre les animaux, les oiseaux ou autres organismes nuisibles (A 01 M 29/00 a priorité; pièges A 01 M 23/00; pesticides A 01 N) [2]


15/

00Dispositifs ou méthodes pour agir sur les conditions atmosphériques (dispersion du brouillard en général E 01 H 13/00)


16/

00Culture du riz (A 01 G 9/00 a priorité) [3]


17/

00Culture du houblon, de la vigne, des arbres fruitiers ou des arbres similaires

17/

02.Culture du houblon ou de la vigne

17/

04.Supports pour houblon, vigne ou arbres

17/

06..Treillages

17/

08...Outils pour fixer aux treillages le houblon, la vigne ou les rameaux; Dispositifs d'attache

17/

10..Supports pour rameaux ou branches

17/

12..Accolures

17/

14..Tuteurs; Etais

17/

16...Dispositifs servant à mettre en place ou retirer les tuteurs

17/

18.Moyens pour obturer les blessures faites aux arbres


23/

00Sylviculture

23/

02.Transplantation, déracinage, abattage ou ébranchage des arbres (ébranchage des arbres sur pied A 01 G 3/00) [5]

Note

 Les dispositifs d'alimentation en arbres sont couverts par le groupe B 27 B 25/00.

23/

04..Transplantation des arbres; Dispositifs pour saisir le bloc de racines, p.ex. tire-racines; Emballages ou empaquetages pour le transport des arbres

23/

06..Déracinage ou arrachage d'arbres; Extraction ou élimination de souches [5]

23/

08..Abattage d'arbres (haches B 26 B 23/00; scies, scies mécaniques B 27 B)

23/

081...Abatteuses-botteleuses, c.à d. avec bottelage par la tête d'abattage (A 01 G 23/083 a priorité) [5]

23/

083...Abatteuses-ébrancheuses [5]

23/

085....avec la tête de cisaillement montée sur une première flèche et la tête d'ébranchage sur une deuxième flèche [5]

23/

087...Appareils de cisaillement ou analogues spécialement adaptés pour abattre des arbres (A 01 G 23/081, A 01 G 23/083, A 01 G 23/093 ont priorité) [5]

23/

089....avec plusieurs cisailles [5]

23/

09....du type à percussion [5]

23/

091...Appareils de sciage spécialement adaptés pour abattre des arbres (A 01 G 23/081, A 01 G 23/083, A 01 G 23/093 ont priorité) [5]

23/

093...Combinaisons d'appareils de cisaillement, de sciage ou de fraisage spécialement adaptées pour abattre des arbres [5]

23/

095..Ebrancheuses (A 01 G 23/083 a priorité; fabrication de copeaux, particules, poudre ou produits similaires à partir de bois B 27 L 11/00) [5]

23/

097...comportant une tête d'ébranchage fixe [5]

23/

099..Dispositifs auxiliaires, p.ex. coins d'abattage [5]

23/

10.Gemmage des arbres pour la récolte de gemme, p.ex. caoutchouc, gomme

23/

12..Couteaux ou haches pour le gemmage

23/

14..Becs de gemmage; Godets pour la gemme


25/

00Arrosage des jardins, champs, terrains de sports ou similaires (appareils ou adaptations particuliers pour les liquides fertilisants A 01 C 23/00; ajutages ou buses, appareillages de pulvérisation B 05 B; écoulement par gravité, systèmes d'irrigation par canal ouvert E 02 B 13/00)

25/

02.Systèmes d'arrosage placés au-dessus du sol qui utilisent des canalisations perforées ou des canalisations avec accessoires pour la distribution, p.ex. pour l'irrigation goutte à goutte (tuyaux perforés en soi B 05 B 1/20) [4]

25/

06.Agencements pour l'arrosage utilisant des conduits perforés placés dans le sol (tuyaux perforés en soi B 05 B 1/20; agencements similaires pour le drainage E 02 B 11/00)

25/

09.Agencements pour l'arrosage utilisant des installations mobiles sur roues ou analogues [2]

25/

14.Dispositifs d'arrosage à main, p.ex. arrosoirs

25/

16.Commande de l'arrosage (commande des dispositifs de pulvérisation B 05 B) [2]


27/

00Dispositifs automatiques d'arrosage, p.ex. pour pots de fleurs

27/

02.munis d'un réservoir d'eau dont la partie principale est placée complètement autour du substrat de culture ou directement à côté de celui-ci (A 01 G 27/06 a priorité) [6]

27/

04.utilisant des mèches ou similaires [6]

27/

06..munis d'un réservoir d'eau dont la partie principale est placée complètement autour du substrat de culture ou directement à côté de celui-ci [6]


29/

00Dispositifs pour l'alimentation des racines; Injection d'engrais dans les racines


31/

00Culture hydroponique; Culture sans sol (A 01 G 33/00 a priorité) [2]

31/

02.Appareils particuliers à cet effet (appareils pour la culture en pots ou en serres en général A 01 G 9/00; dispositifs d'irrigation automatiques A 01 G 27/00)

31/

04..Culture hydroponique sur des transporteurs [6]

31/

06..Culture hydroponique sur des étagères ou dans des conteneurs empilés [6]


33/

00Culture des algues [2]

33/

02.des algues comestibles [2]