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IPC6
SECTION B - TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
B62B
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B 62

 VEHICULES TERRESTRES SE DEPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS

B 62 B

 VEHICULES PROPULSES A LA MAIN, p.ex. VOITURES A BRAS, VOITURES D'ENFANTS; TRAINEAUX
 

Note
 

Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
 

-

 "voitures à bras" comprend aussi des dispositifs à roues propulsés à la main, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras ainsi que les véhicules à moteur auxiliaire dont la propulsion est commandée par piéton, dans la mesure où leurs caractéristiques sont également applicables aux voitures à bras;
 

-

 "roulettes", "rouleaux" ou "galets" sont équivalents à des roues

 

 

 

Voitures à bras
 

 1
/ 00 Voitures à bras ayant uniquement un essieu portant une ou plusieurs roues servant au déplacement; Appareillage à cet effet

1
/ 02 • dans lesquelles l'essieu est disposé entre la charge et les poignées  

1
/ 04 • • comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables  

1
/ 06 • • comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement  

1
/ 08 • • avec roues auxiliaires utilisées durant le chargement ou le déchargement  

1
/ 10 • dans lesquelles la charge est prévue pour reposer totalement sur les roues  

1
/ 12 • • comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables  

1
/ 14 • • comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement  

1
/ 16 • • comportant des réceptacles de chargement à bascule  

1
/ 18 • dans lesquelles la charge est disposée entre l'essieu et les poignées, p.ex. brouettes  

1
/ 20 • • comportant des parties rabattables, attachables, détachables ou transformables  

1
/ 22 • • comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement  

1
/ 24 • • comportant des réceptacles de chargement à bascule  

1
/ 26 • caractérisés par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie  
 

 3
/ 00 Voitures à bras ayant plus d'un essieu portant les roues servant au déplacement; Dispositifs de direction à cet effet; Appareillage à cet effet

3
/ 02 • comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables (B 62 B 3/14 a priorité) [6]  

3
/ 04 • comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage de manutention de charges  

3
/ 06 • • pour dégager simplement la charge du sol, p.ex. chariot à course de levée réduite (dispositifs se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, p.ex. chariots élévateurs à fourche, B 66 F 9/06)  

3
/ 065 • • • avec des moyens de levage hydrauliques [6]  

3
/ 08 • comportant des réceptacles de chargement à bascule (B 62 B 3/14 a priorité) [6]  

3
/ 10 • caractérisées par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie  

3
/ 12 • caractérisées par une structure à trois roues (B 62 B 3/14 a priorité) [6]  

3
/ 14 • caractérisées par des moyens pour l'emboîtement ou l'empilage, p.ex. chariots pour achats [6]  

3
/ 16 • • empilables verticalement [6]  

3
/ 18 • • emboîtables grâce à des supports de charges pivotants ou à des parties pivotantes de supports de charges, p.ex. paniers [6]  
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