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IPC6
SECTION B - TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS
FENETRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU...
B60J
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B 60 J

 FENETRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VEHICULES; EQUIPEMENTS DE PROTECTION POUR VEHICULES NON EN SERVICE (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E 05)
 

Notes

(1)

 La présente sous-classe couvre uniquement les aménagements ou adaptations des fenêtres, pare-brise, toits mobiles, portes ou dispositifs similaires, particuliers à l'utilisation sur les véhicules.

(2)

 La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs eux-mêmes, qui sont couverts par la sous-classe E 06 B, s'ils peuvent avoir d'autres applications que les véhicules ou même s'ils ne sont décrits ou revendiqués que pour les seuls véhicules.

(3)

 Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B 60.

 

 

 
 

 1
/ 00 Fenêtres; Pare-brise; Leurs accessoires (B 60 J 10/00 a priorité; rideaux d'air tenant lieu de fenêtres B 60 J 9/04) [4,5]

1
/ 02 • disposés à l'avant du véhicule  

1
/ 04 • • réglables  

1
/ 06 • • • comprenant plus d'un panneau  

1
/ 08 • disposés sur les côtés du véhicule  

1
/ 10 • • montés fixes  

1
/ 12 • • réglables  

1
/ 14 • • • avec mouvement de pivotement ou de rotation  

1
/ 16 • • • coulissants  

1
/ 17 • • • • verticalement [2]  

1
/ 18 • disposés à l'arrière du véhicule  

1
/ 20 • Accessoires, p.ex. déflecteurs d'air, écrans (dispositifs anti-éblouissants B 60 J 3/00; déflecteurs d'air associés aux toits ouvrants B 60 J 7/22; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H 05 B 3/84)  
 

 3
/ 00 Equipement anti-éblouissant combiné avec les fenêtres ou pare-brise (aménagements pour la visibilité optique pour véhicules B 60 R 1/00); Pare-soleil pour véhicules (pare-soleil présentant des accessoires de rangement ou de fixation pour des objets personnels B 60 R 7/05) [2,5]

3
/ 02 • réglable en position  

3
/ 04 • réglable en transparence  

3
/ 06 • utilisant un effet de polarisation  
 

 5
/ 00 Portes (B 60 J 10/00 a priorité; sous l'aspect fenêtre B 60 J 1/00) [5]

5
/ 02 • disposées à l'avant du véhicule  

5
/ 04 • disposées sur les côtés du véhicule  

5
/ 06 • • coulissantes; pliantes  

5
/ 08 • • • du type store à rouleau  

5
/ 10 • disposées à l'arrière du véhicule (B 60 J 5/04 a priorité)  

5
/ 12 • • coulissantes; pliantes  

5
/ 14 • • • du type store à rouleau  
 

 7
/ 00 Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles (B 60 J 10/00 a priorité; sous l'aspect fenêtre B 60 J 1/00; toits fixes B 62 D 25/06; mécanismes de manoeuvre des battants E 05 F 11/00, E 05 F 15/00) [4,5]

7
/ 02 • du type coulissant  

7
/ 04 • • avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux  

7
/ 043 • • • Toits pare-soleil (B 60 J 7/047 à B 60 J 7/053 ont priorité) [4]  

7
/ 047 • • • mobiles vers une position superposée ou escamotée [4]  

7
/ 05 • • • pivotant vers le haut en position de ventilation et mobiles vers le bas avant de coulisser en position totalement ouverte [4]  

7
/ 053 • • • coulissant avec un déplacement final de fermeture ayant une composante verticale pour parvenir à une position fermée et étanche [4]  

7
/ 057 • • • Aménagements d'entraînement ou de manoeuvre (B 60 J 7/047 à B 60 J 7/053 ont priorité) [4]  

7
/ 06 • • avec un ou des éléments non rigides  

7
/ 08 • du type non coulissant, c.à d. toits ou panneaux mobiles ou amovibles, p.ex. toit ou capote pouvant être facilement enlevés ou mis en position repliée ou inopérante  

7
/ 10 • • facilement détachables, p.ex. bâches avec armatures, ou fixations pour bâches (couverture du chargement sur les véhicules par bâches B 60 P 7/04)  

7
/ 11 • • • Panneaux amovibles, p.ex. toits pare-soleil [4]  

7
/ 12 • • pliants; Leurs mécanismes de mise en tension, p.ex. tendeurs (B 60 J 7/10 a priorité)  

7
/ 14 • • • avec plusieurs éléments en forme de panneaux  

7
/ 16 • • non pliants (B 60 J 7/10 a priorité)  

7
/ 185 • Systèmes de verrouillage (serrures en général E 05 B) [4]  

7
/ 19 • • pour panneaux rigides [4]  

7
/ 20 • Compartiments du véhicule pour emmagasiner les parties du toit  

7
/ 22 • Déflecteurs d'air pour toits ouvrants  
 

 9
/ 00 Dispositifs non prévus dans l'un des groupes principaux précédents (B 60 J 10/00 a priorité) [3,5]

9
/ 02 • Fermeture des entrées ou sorties autres que les fenêtres, portes ou toits, p.ex. fermeture des sorties de secours dans le fond du véhicule  

9
/ 04 • Rideaux d'air (en général F 24 F)  
 

 10
/ 00 Dispositions pour l'étanchéité (joints d'étanchéité en général F 16 J 15/00) [5]

10
/ 02 • pour fenêtres ou pare-brise [5]  

10
/ 04 • • pour fenêtres à glaces coulissantes, p.ex. garnitures de glissement [5]  

10
/ 06 • • • pour fenêtres à glaces affleurantes [5]  

10
/ 08 • pour portes [5]  

10
/ 10 • pour toits amovibles [5]  

10
/ 12 • pour panneaux de toit mobiles [5]  
 

 11
/ 00 Equipements de protection pour véhicules non en service (garages type tente E 04 H)