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IPC6

SECTION B - TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

ROUES DE VEHICULES; ROUES A PIVOT; ESSIEUX; AMELIORATION DE...

B60B

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B60B001/00 - B60B003/18

TRANSPORTS OU MANUTENTION

B 60

VEHICULES EN GENERAL

Note

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

"véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B 61 à B 64.

L'expression "véhicule" comprend donc:

-	les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;

-	certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.

Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:

(a)	les sous-classes B 60 B ou B 60 C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A 63 C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A 63 H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B 64 C 25/36;

(b)	la sous-classe B 60 C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;

(c)	la sous-classe B 60 L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;

(d)	la sous-classe B 60 M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;

(e)	la sous-classe B 60 R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres; [4]

(f)	la sous-classe B 60 S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B 61 K 11/00, de l'équipement au sol des avions B 64 F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B 63 B 57/00, B 63 B 59/00;

(g)

la sous-classe B 60 T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relai de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.

B 60 B

ROUES DE VEHICULES; ROUES A PIVOT; ESSIEUX; AMELIORATION DE L'ADHERENCE DES ROUES

Note

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B 60.

Roues (roues de patins à roulettes A 63 C 17/22; fabrication de roues ou de parties de roues par laminage B 21 H 1/00, par forgeage, martelage ou pressage B 21 K 1/28)