Charrues à outils de travail rotatifs non entraînés, p.ex. à disques (à outils rotatifs entraînés A 01 B 9/00)
5
/
02
•
à traction animale
5
/
04
•
à traction mécanique
5
/
06
•
•
non réversibles
5
/
08
•
•
Charrues réversibles
5
/
10
•
portées ou semi-portées
5
/
12
•
•
non réversibles
5
/
14
•
•
Charrues réversibles
5
/
16
•
Charrues automotrices à disques ou similaires
7
/
00
Instruments à disques ou similaires, de travail de la terre, utilisables soit comme charrues, soit comme herses, soit comme instruments similaires
9
/
00
Charrues à outils rotatifs entraînés (instruments d'ameublissement à outils rotatifs entraînés A 01 B 33/00)
11
/
00
Charrues à outils pouvant osciller, fouiller ou défoncer
13
/
00
Charrues ou machines similaires pour des travaux particuliers (pour drainage E 02 B 11/02)
13
/
02
•
à butter, c.à d. comportant des versoirs symétriques (buttoirs)
13
/
04
•
pour le labourage en vignobles, vergers ou similaires (vigneronnes)
13
/
06
•
•
Dispositifs pour prévenir l'endommagement des ceps ou des tiges similaires
13
/
08
•
pour le travail du sous-sol
13
/
10
•
•
Instruments spéciaux de défoncement des couches du sous-sol
13
/
12
•
•
•
Dispositifs pour étaler les couches du sous-sol sur la surface
13
/
14
•
pour le travail de la terre en plusieurs couches
13
/
16
•
Machines pour empêcher l'érosion, p.ex. pour creuser des bassins, endiguer les fossés
15
/
00
Eléments, outils ou parties constitutives des charrues
15
/
02
•
Lames de charrues; Leur fixation
15
/
04
•
•
Socs
15
/
06
•
•
•
Socs interchangeables ou réglables
15
/
08
•
•
Versoirs
15
/
10
•
•
•
Versoirs interchangeables ou réglables
15
/
12
•
Ages; Mancherons (poignées pour outils ou leur fixation en général B 25 G)
15
/
14
•
Bâtis (moyens ou agencements pour en faciliter le transport A 01 B 73/00) [4]
15
/
16
•
Disques (leurs paliers A 01 B 71/04); Grattoirs de nettoyage des disques; Pièces accessoires pour affilage (affilage en général
B 24)
15
/
18
•
Coutres
15
/
20
•
Dispositifs particuliers de réglage pour outils de charrues remorquées, ou montées sur tracteurs, pour le travail sur coteaux ou en déclivités
17
/
00
Charrues comportant des dispositifs accessoires particuliers, p.ex. pour enfouir le fumier, briser les mottes (A 01 B 49/00 a priorité; charrues pour le travail du sous-sol A 01 B 13/08) [2]
Herses
19
/
00
Herses à outils non rotatifs (herses traînantes)
19
/
02
•
à outils fixés rigidement ou élastiquement à un bâti porte-outil
19
/
04
•
•
avec deux porte-outils au plus
19
/
06
•
•
à outils ou bâti porte-outil mus mécaniquement en va-et-vient
19
/
08
•
constituées par un réseau de chaînes portant des dents ou éléments similaires
