WIPO Internet Domain Name Process

1. L’Internet, les noms de domaine et le processus de consultations de l’OMPI
2. Comment éviter que ne se creuse le fossé entre le cyberespace et le reste du monde : pratiques visant à limiter les conflits nés de l’enregistrement de noms de domaine
3. Règlement des conflits dans un monde organisé selon le principe de la territorialité mais doté d’un moyen de communication planétaire : procédures uniformes de résolution des litiges
4. Le problème de la notoriété : marques renommées et notoires
5. Nouveaux domaines génériques de premier niveau : quelques considérations dans la perspective de la propriété intellectuelle
A-I. Groupe d’experts désignés par l’OMPI
A-II. Liste des gouvernements, organisations et particuliers ayant envoyé des commentaires officiels
A-III. Information statistique concernant la participation au processus de consultations de l’OMPI sur les noms de domaine de l’Internet
A-IV. Liste des États parties à la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle
A-V. Liste des États parties à l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et liés par l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC)

ANNEXE I

Groupe d’experts désignés par l’OMPI

I. RÔLE DES EXPERTS

Les 15 membres du groupe d’experts (et leurs suppléants) dont la liste figure ci-dessous ont été désignés par l’OMPI en considération de leurs compétences professionnelles et de la diversité des points de vue qu’ils apportent, du monde des affaires, l’Internet, le secteur public et les marques.

Chaque expert participe au processus à titre personnel, et non en qualité de représentant de telle ou telle "communauté d’intérêts", ce qui ne l’empêche évidemment pas d’exprimer les diverses préoccupations du secteur qu’il connaît le mieux. Ce groupe a un rôle consultatif : il aide le Secrétariat de l’OMPI à mieux cerner les problèmes et il participe à l’analyse des réponses et communications reçues et à l’organisation des consultations régionales.

Si l’OMPI s’est appuyée sur les compétences et l’expérience de ces experts pour établir le présent rapport intérimaire, celui-ci n’engage que l’Organisation, chaque expert n’étant pas nécessairement tenu par toutes les recommandations qu’il contient.

II. MEMBRES

[L’annexe II suit]