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Conférence sur la résolution de litiges dans le contexte de la collaboration internationale en matière de science et technologie

25-26 avril 2005

Programme

1er Jour : 25 avril 2005

9.00 - 9.15 Séance d'ouverture
9.15 - 10.00 1. Introduction : Tendances dans la collaboration en matière de recherche

Conférenciers :

10.00 - 11.00

2. Moyens pour structurer la collaboration

  • Contrats de recherche
  • Transfert ou partage des données et matériels de recherche
  • Programmes de licence
  • Alliances stratégiques
  • Sociétés "spin-off"
Conférenciers :
11.00 - 11.30 Pause-café
11.30 - 13.00 3. Rôle et perspective des divers acteurs

Intervenants :

13.00 - 14.30 Déjeuner
14.30 - 15.00 Discussions et compte-rendu de la séance de la matinée par le président
15.00 - 16.00 4. Domaines de litiges potentiels

4.1 Recherche

  • Spécification des obligations
  • Spécification des objectifs
  • Propriété
  • Échanges de matériels biologiques
  • Confidentialité (accords de non divulgation)
4.2 Exploitation
  • Spécification des obligations
  • Spécification des objectifs
  • Propriété
  • Échanges de matériels biologiques
  • Confidentialité (accords de non divulgation)
15.00 - 15.30 Conférenciers :
15.30 - 16.00 Pause-café
16.00 - 17.00 Intervenants :
17.00 - 18.00 Discussion et compte-rendu de la séance de l'après-midi par le président
18.00 Réception

2ème jour : 26 avril 2005

9.00 - 10.00 5. Gestion de conflit
5.1 Options de résolution de litiges
  • Procédures judiciaires
  • Médiation
  • Arbitrage
  • Détermination d'expert
Conférenciers :
10.00 - 11.00 5.2 Expérience et besoins en matière de résolution de litiges
Intervenants :
11.00 - 11. 30 Pause-café
11.30 - 12.30 5.3 Développement de principes directeurs en matière de résolution de litiges et engagements
Débats des intervenants
12.30 - 13.00 6. Conclusion et perspectives
13.00 - 13.45 Déjeuner
13.45 - 14.45 Présentation de l'OMPI du Système du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
  • Survol du Système du PCT
  • Avantages
  • Derniers Développements
14.45 Départ en bus vers l'Organisation Européenne pour la Recherche Nucléaire (CERN), Genève (100 visiteurs)
15.30 - 16.00 Arrivée et café de bienvenue au CERN
16.00 - 16.30 Présentation du Laboratoire du CERN
16.30 - 17.45 Visite de l'Installation Atlas
18.15 Arrivée au bâtiment principal de l'OMPI
(Avec un arrêt à l'aéroport international de Genève vers 18.00)