World Intellectual Property Organization

Conférence sur la résolution de litiges dans le contexte de la collaboration internationale en matière de science et technologie

25-26 avril 2005

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La Conférence

La recherche implique de plus en plus des partenariats internationaux complexes entre les institutions de recherche publique ou privées, les universités, l’industrie, les start-ups et les sociétés de capital-risque, de même que les entités impliquées dans la commercialisation de la propriété intellectuelle et de la technologie. De telles relations peuvent donner lieu à des litiges également complexes.

Afin d’aider les parties à mieux comprendre les questions qui pourraient donner lieu à des litiges ainsi que les différentes options de résolution de ces litiges, le Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI organise une Conférence sur la résolution de litiges dans le contexte de la collaboration internationale en matière de science et technologie, à Genève, le lundi 25 et le matin du mardi 26 avril 2005.

Des intervenants de différentes institutions clefs impliquées dans la collaboration en matière de science et de technologie discuteront de leurs expériences en termes de structure de collaboration, de domaines de litiges potentiels, et de leur approche en matière de résolution de litiges.

Durant l’après-midi de la deuxième journée, il sera possible d’assister à une présentation du Système du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), ainsi que de visiter, pour un nombre limité de participants, l’Organisation Européenne pour la Recherche Nucléaire (CERN), le plus grand laboratoire de physique des particules du monde, et une des plus anciennes institutions internationales en matière de recherche.

Lieu et date

La Conférence se tiendra au siège de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34 chemin des Colombettes, 1211 Genève 20, Suisse. Elle aura lieu de 9 heures à 18 heures le 25 avril et de 9 heures à 13 heures le 26 avril 2005. Les participants devront arriver avant 8 h 30 le premier jour afin de procéder à leur enregistrement. Une réception sera offerte aux participants dans le hall du bâtiment du siège de l’OMPI à l’issue de la première journée.

Langues de travail

La Conférence se déroulera en anglais, français et espagnol, avec interprétation simultanée de et vers chacune de ces langues.

Inscription

La Conférence est ouverte à toute personne intéressée. Le nombre des participants est limité à 300. Les droits d’inscription s’élèvent à 750 francs suisses et couvrent la participation à la Conférence, les documents de travail, café et thé. Les personnes qui désirent s’inscrire sont priées de retourner le bulletin d’inscription.

Pour plus d’information, veuillez contacter :

Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
34, chemin des Colombettes
1211 Genève 20
Suisse
Téléphone : (41-22) 338 91 64
Télécopieur : (41-22) 338 84 44
Adresse électronique : arbiter.meetings@wipo.int
Site web : http://arbiter.wipo.int

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