World Intellectual Property Organization

Cours avancé sur la gestion de la propriété intellectuelle dans l’industrie du livre (DL-401)

Ce cours avancé s’adresse aux éditeurs désireux de mieux comprendre la gestion des droits de propriété intellectuelle (P.I.) dans un contexte commercial. Ce cours se fonde sur les pratiques traditionnelles mises en œuvre dans les maisons d’édition mais il offre également des conseils aux éditeurs pour les aider à exploiter les droits de P.I. en tant qu’actifs économiques. Ce cours traite aussi de tous les types de publications imprimées, à savoir, les manuels, les journaux, les magazines et les publications d’entreprise.

En revanche, ce cours n’aborde pas les questions complexes relatives à l’édition numérique et électronique. Les objectifs pédagogiques de ce cours et les dispositions juridiques dont il traite ne présentent qu’une valeur universelle et ne doivent en aucune façon être interprétés comme pouvant se substituer aux lois nationales relatives aux droits d’auteurs ou aux conseils que peuvent dispenser les professionnels experts de ce domaine.

Contenu et structure

Ce cours se compose de deux modules de fond sous-divisés en 12 unités distinctes plus un examen final :

  • Module A : Unité A1 – Négociation avec les auteurs : titularité des droits d’auteurs
  • Module A : Unité A2 – Droits moraux et responsabilités éthiques
  • Module A : Unité A3 – Contrats entre éditeurs et auteurs
  • Module A : Unité A4 – Négociation avec les auteurs : accords financiers
  • Module A : Unité A5 – Travailler avec d’autres fournisseurs de contenus
  • Module A : Unité A6 – Résiliation de l’accord
  • Module B : Unité B1 – Négociation de partenariats d’édition
  • Module B : Unité B2 – Bénéficier de droits subsidiaires : achat, vente et octroi de licences
  • Module B : Unité B3 – Salons du livre
  • Module B : Unité B4 – Gestion des droits d’auteurs en tant qu’actifs de P.I.
  • Module B : Unité B5 – Gestion en ligne de droits d’auteurs et d’octroi de licences
  • Module B : Unité B6 – Atteintes aux droits d’auteur
  • Examen final

Les participants sont encadrés par des formateurs expérimentés qui sont également des professionnels spécialistes de la propriété intellectuelle.

Examen final et certificat

Ce cours se termine par un examen final écrit, pour lequel les participants doivent répondre par écrit à une série de questions dans un délai imparti spécifié. Ils doivent ensuite soumettre leurs réponses, via la plate forme d’enseignement à distance, à leurs formateurs. Par ailleurs environ une semaine avant la date à laquelle le cours DL-401 doit avoir été achevé, les participants sont contactés pour définir les modalités d’accès à l’examen final.

Les participants qui réussissent l’examen final DL-401 se voient décerner un certificat attestant de leur participation à ce cours.

Groupes cibles

Les participants doivent avoir préalablement acquis de solides connaissances des principes de base de la propriété intellectuelle et de l’édition. Ce cours avancé s’adresse plus particulièrement aux personnes connaissant bien ces deux domaines ou ayant suivi avec succès les cours DL-101, DL-201 ou DL-202.
 

Infos pratiques

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