World Intellectual Property Organization

Cours avancé sur la biotechnologie et la propriété intellectuelle (DL-204)

Ce cours vise à expliquer comment utiliser le système actuel de propriété intellectuelle (P.I.)  pour protéger, mettre en œuvre et commercialiser des inventions dans le domaine de la biotechnologie. En outre, il a pour objectif de présenter le système de P.I. comme un outil au service du développement et de l’accès aux nouvelles technologies. Un module et un exposé sont consacrés aux éléments de flexibilité et au domaine public.

Contenu et structure

Ce cours comprend neuf modules scindés en quatre sections et un examen final.

Section I : Les principes de la P.I. dans le domaine de la biotechnologie

  • Module 1 : Présentation de la P.I. dans le domaine de la biotechnologie
  • Module 2 : Cadre international de protection de la P.I. dans le domaine de la biotechnologie

Section II : Pratiques actuelles en matière de P.I. relative à la biotechnologie

  • Module 3 : Étude d’un brevet dans le domaine de la biotechnologie
  • Module 4 : Processus d’obtention de brevets pour les innovations biotechnologiques
  • Module 5 : Recherche des bases de données dans le domaine des brevets

Section III : Application et commercialisation de la P.I. dans le domaine de la biotechnologie

  • Module 6 : Recherches dans le domaine de la biotechnologie et gestions des droits de la P.I.
  • Module 7 : Concession de licences et application des droits de la P.I.
  • Module 8 : Commercialiser votre invention biotechnologique : étude de cas

Section IV : Biotechnologie et développement

  • Module 9 : P.I. et développement - Exposé sur les éléments de flexibilité et le domaine public en ce qui concerne les brevets en biotechnologie

Examen Final

Pour chaque module, les participants sont encadrés par des formateurs expérimentés qui sont également des professionnels spécialistes de la P.I.

Examen final et certificat

Chaque cours se termine par un examen final écrit, pour lequel les participants doivent répondre par écrit à une série de questions dans un délai imparti spécifié. En outre, ils doivent soumettre leurs réponses, via la plate-forme d’enseignement à distance, à leurs formateurs qui les corrigeront et leur attribueront une note. Par ailleurs environ une semaine avant la date à laquelle le cours DL-204 doit avoir été achevé, les participants sont contactés pour définir les modalités d’accès à l’examen final.

Les participants qui réussissent l’examen final DL-204 se voient décerner un certificat attestant de leur participation à ce cours.

Groupes cibles

Ce cours s’adresse en principe aux responsables des offices de propriété intellectuelle, au personnel d’organisations non gouvernementales et d’organisations intergouvernementales, aux conseils en brevets, aux scientifiques, aux chercheurs, aux étudiants et à toute personne ayant déjà acquis une solide expérience de la propriété intellectuelle.

 

Infos pratiques

  • Durée - environ 120 heures réparties sur 12 semaines
  • Langues - anglais, espagnol, français, portugais, russe
  • Frais d'inscription

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