World Intellectual Property Organization

Cours avancé sur le droit d’auteur et les droits (DL-201)

Ce cours avancé aborde les principes fondamentaux de la protection mondiale du droit d’auteur et des droits connexes, et offre une présentation complète des traités internationaux. Ce cours traite également du système de gestion collective des droits et étudie également les questions de droits d’auteur et de droits connexes dans l’environnement numérique.

Contenu

Ce cours comporte 11 modules et un examen final.

  • Module 1 : La notion de droit d’auteur : historique et cadre international
  • Module 2 : La convention de Berne : principes fondamentaux et notions d’œuvres
  • Module 3 : La convention de Berne : contenu de la protection, droits et limitations
  • Module 4 : La convention de Berne : types d’œuvres et situations spécifiques
  • Module 5 : L’Accord sur les ADPIC et traité sur le droit d’auteur de l’OMPI
  • Module 6 : Les droits connexes
  • Module 7 : Régimes de protection sui generis, droits sui generis et concurrence déloyale
  • Module 8 : L’Accord sur les ADPIC et l’application des droits de propriété intellectuelle
  • Module 9 : La gestion collective des droits
  • Module 10 : Le droit d’auteur sur Internet
  • Module 11 : Propriété intellectuelle et développement – exposé : domaine public et éléments de flexibilité selon le droit d’auteur et les droits connexes
  • Examen final

Pour chaque module, les participants sont encadrés par des formateurs expérimentés qui sont également des professionnels spécialistes de la propriété intellectuelle.

Examen final et certificat

Chaque cours se termine par un examen final écrit, pour lequel les participants doivent répondre par écrit à une série de questions dans un délai imparti spécifié. En outre, ils doivent soumettre leurs réponses, via la plate-forme d'enseignement à distance, les participants sont contactés pour définir les modalités d’accès à l’examen final.

Les participants qui réussissent l’examen final DL-201 se voient décerner un certificat attestant de leur participation à ce cours.

Groupes cibles

Ce cours s’adresse en principe aux juristes, aux responsables d’offices du droit d’auteur, et au personnel de sociétés de gestion collective du droit d’auteur, ou d’entreprises de radiodiffusion et d’édition, ainsi qu’aux enseignants d’université et étudiants ayant une connaissance préalable suffisante de la propriété intellectuelle, par exemple ceux qui ont suivi avec succès le cours DL-101. Pour ce cours, les participants sont encadrés par un formateur.
 

Infos pratiques

  • Durée - environ 120 heures réparties sur 12 semaines
  • Langues - anglais, arabe, espagnol, français, portugais, russe
  • Frais d'inscription

Explorez l'OMPI