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Cours sur le Traité de coopération en matière des brevets (PCT) : introduction générale (DL-101PCT)

Ce cours est un cours de base spécialisé élaboré par les spécialistes de l’OMPI sur le Traité de coopération en matière de brevets (PCT). Il offre aux participants une introduction au PCT et leur donne un aperçu général de ce système qui facilite l’enregistrement international des brevets.

Le contenu et la structure de tous les cours dits “d’introduction générale” sont particulièrement adaptés à un apprentissage autonome. De ce fait, les participants peuvent étudier les documents pédagogiques à leur propre rythme.

Chaque module comprend ses propres outils d’auto-évaluation afin de permettre aux participants d’évaluer leurs connaissances et leurs progrès dans l’apprentissage de ce contenu. En outre, ces outils leur permettent également de tester leur niveau en matière d’application des concepts et des faits présentés dans le cadre du cours.

Contenu

Le cours DL-101-PCT se compose de 14 modules :

  • Module 1 : Qu’est-ce que le PCT
  • Module 2 : Pourquoi utiliser le PCT
  • Module 3 : Rédaction de la demande selon le PCT
  • Module 4 : Dépôt d’une demande selon le PCT
  • Module 5 : Dépôt électronique à l’aide du logiciel PCT-SAFE
  • Module 6 : Agents de brevets et représentants communs
  • Module 7 : Rapport de recherche internationale et opinion écrite des administrations chargées de la recherche internationale
  • Module 8 : Publication internationale
  • Module 9 : Examen préliminaire international
  • Module 10 : Ouverture de la phase nationale
  • Module 11 : Procédure spéciale durant la phase internationale
  • Module 12 : Procédures concernant les inventions dans le domaine de la biotechnologie
  • Module 13 : L’accès de tiers au dossier d’une demande selon le PCT
  • Module 14 : Perspectives d’évolution du PCT

Examen final et certificat

Ce cours ne comporte aucun examen final ou certificat.

Chaque module s’accompagne d’outils d’autoévaluation stratégiquement répartis afin de permettre aux apprenants d’évaluer tant le niveau de connaissance atteint que les progrès réalisés et leur capacité à mettre en œuvre les concepts et les données étudiées tout au long du cours.

Groupe cible

Ce cours s’adresse à toute personne souhaitant acquérir une connaissance générale du système du PCT.

Infos pratiques

  • Durée - environ trois heures
  • Langues - anglais, allemand, arabe, chinois, coréen, espagnol, français, japonais, portugais, russe
  • Frais d'inscription - gratuit

 

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