World Intellectual Property Organization

DL-302 marques, dessins et modèles industriels et indications géographiques

DL-302 Cours avancé sur les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques

Description du Cours:  ce cours avancé a pour objet de sensibiliser les participants à certaines des questions complexes qui se posent dans le cadre de la protection et de la gestion de la propriété intellectuelle aux fins de la création d’une marque.  La formule idéale consisterait à l’utiliser comme un cours de préparation en vue d’une formation directe intensive. 

Le cours est composé de six modules de fond qui seront complétés par un appui individualisé fourni en ligne aux participants par des formateurs.
1.       Le rôle des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques sur le marché.
2.       Les marques.
3.       Les indications géographiques.
4.       Les dessins et modèles industriels.
5.       La protection contre la concurrence déloyale.
6.       La création de marques et la gestion de la propriété intellectuelle.
 
Public concerné : le cours part du principe que les participants souhaitent tirer le meilleur parti de la propriété intellectuelle pour ce qui est de commercialiser et de gérer les actifs intangibles de leur entreprise privée. Il s’adresse aussi aux juristes, au personnel des offices de propriété intellectuelle et des instituts de recherche‑développement ainsi qu’aux étudiants universitaires ayant des connaissances en propriété intellectuelle. Il est fortement recommandé aux participants n’ayant pas de connaissances en propriété intellectuelle de suivre le Cours général de propriété intellectuelle (DL‑101) dispensé gratuitement par l’Académie de l’OMPI.

Agenda du cours : ce cours nécessite environ 100 heures de travail sur une période de 10 semaines.  

Formateur : le cours sera dirigé par un expert du domaine des marques, dessins et modèles industiels et indications géographiques. Dès la deuxième semaine de cours, après la semaine d’orientation, le participant se verra assigner un formateur dont les coordonnées, la biographie et la photo figureront dans son dossier. Le formateur ne répondra qu’aux questions de fond adressées par les participants et assurera le dialogue à l’aide du système de gestion d’apprentissage auquel les participants auront accès dès la première semaine de cours et jusqu’à la semaine de l’examen final. 
 
Mode de communication :  toutes les communications concernant l’inscription au cours, l’assistance administrative et l’appui individualisé pendant et après le cours sont strictement limitées à la voie électronique (courrier électronique). Veuillez noter que la Section de l’enseignement à distance dispose d’une boîte aux lettres électronique réservée à ce cours et que les courriers sur papier bénéficient d’un ordre de priorité inférieur et recevront une réponse par courrier électronique uniquement. Les participants sont priés de fournir une adresse électronique valable pendant au moins un an et de laisser suffisamment d’espace dans leur boîte aux lettres électronique pour les communications de l’Académie.
 
Examen : ce cours est sanctionné par un examen écrit qui détermine entièrement la note finale. L’examen devrait être adressé à la fin du cours avec copie à l’administrateur du cours et il sera noté par le formateur qui est un expert dans le domaine concerné. Les notes obtenues à l’examen final sont transmises deux semaines après la date limite fixée pour la communication des réponses à l’examen final. Le contenu du cours sera aussi fourni en format PDF pour permettre aux participants d’étudier hors connexion.
 
Modalités d’étude : il est conseillé aux participants de noter la date d’achèvement du cours qui marquera aussi l’ouverture de l’examen final. S’ils ne sont pas en mesure de passer l’examen final après la dernière semaine de cours, l’Académie leur recommande de s’inscrire à la session suivante. L’Académie ne prévoit aucune possibilité de repassage ou de prolongation pour les examens finaux. Pour atteindre les objectifs du cours, il est recommandé de lire les documents, de répondre aux questions d’autoévaluation et d’effectuer les tests de fin de module régulièrement dès la première semaine. Comme il s’agit d’un cours d’enseignement à distance (en ligne), les documents à lire sont communiqués aux participants via leurs dossiers respectifs en ligne.  Le mot de passe et le nom d’utilisateur permettant d’accéder aux dossiers respectifs des participants leur sont communiqués au cours de la première semaine de cours (semaine d’orientation). L’Académie encourage les participants à organiser leur temps de travail selon leur propre rythme et à choisir leur cadre de travail. Il n’y a pas d’agenda défini pour ce cours en dehors des progrès constants nécessaires pour effectuer les 100 heures de cours prévues avant les deux dernières semaines, afin de disposer de suffisamment de temps pour pouvoir poser des questions et réviser pendant la dernière semaine de cours en vue de l’examen final. L’appui fourni par le formateur prendra fin la dernière semaine de cours précédant l’examen final. 
 
Certificat : les candidats ayant réussi l’examen final (50% ou plus) ne recevront de l’OMPI un certificat attestant qu’ils ont achevé avec succès le cours que s’ils ont fourni une adresse fixe valable pendant au moins un an. En raison de la nature de l’intérêt que suscitent partout dans le monde les cours de l’Académie, les certificats sont envoyés par courrier recommandé et doivent être retirés au bureau de poste local. Les certificats sont envoyés 6 à 8 semaines après l’achèvement de la notation de l’examen final. L’Académie n’accepte les demandes de renseignements concernant les certificats qu’après l’expiration du délai imparti compte tenu des pratiques locales en matière de courrier dans les différents pays et d’un temps suffisant pour que les certificats puissent être retournés à l’Académie en cas d’erreur dans l’adresse.

Frais: Liste des frais valables pour 2011

Calendrier du cours pour 2011 (provisoire) :

Session Dates du cours Dates d'examen Dates d'inscription
2011 Début dans la semaine du 31 octobre semaine du 23 janvier 8 juillet au 14 août

 

 

Matériel Nécessaire

  • Un ordinateur connecté à Internet
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  • Carte son et haut-parleurs
  • Logiciel Real Player 
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