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Cours Avancé Droit d'Auteur et Droits Connexes

Cours Avancé Droit d'Auteur et Droits Connexes

Description du Cours : Ce cours avancé traite des principes de bases de la loi internationale sur le droit d'auteur, ainsi que des traités internationaux, des récents développements et des évolutions dans le domaine du droit d'auteur. Il couvre également le rôle joué par l'OMPI dans la protection internationale du droit d'auteur. Ce cours est composé de 10 modules :

  1. la notion de droit d'auteur - Historique et cadre international,
  2. la Convention de Berne : Principes fondamentaux et notion d'oeuvre,
  3. la Convention de Berne : contenu de la protection : droits et limitations,
  4. la Convention de Berne : types particuliers d'oeuvres et de situations
  5. l'Accord sur les ADPIC et le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
  6. Droits connexes,
  7. les régimes sui generis de protection, les droits sui generis et la concurrence déloyale,
  8. l'Accord sur les ADPIC et questions relatives à l'application des droits de propriété intellectuelle
  9. la gestion collective des droits,
  10. le droit d'auteur sur l'Internet.

Public Concerné : Employés dans les sociétés de gestion collective, les offices de droit d'auteur, les sociétés de radio et télédiffusion, les sociétés de publication et de communication, les juristes, les étudiants d'université ayant une connaissance avancée de la propriété intellectuelle.

Agenda du Cours : Ce cours nécessite 100 heures de travail sur une période de 10 semaines. Ce cours est offert, également en anglais, espagnol et portugais.

Frais: Liste des frais valables pour 2011

Calendrier du cours pour 2011 (provisoire) :

Session Dates du cours Dates d'examen Dates d'inscription
2011 Début dans la semaine du 17 octobre semaine du 8 janvier 8 juillet  au 14 août

 

Matériel nécessaire

  • Un ordinateur connecté à Internet
  • Internet Explorer 5 ou plus
  • Carte son et haut-parleurs
  • Logiciel Real Player 
  • Adobe Acrobat Reader

 

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