Organe consultatif indépendant de surveillance de l'OMPI (OCIS)

L’Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPI est un organe indépendant et consultatif de surveillance externe constitué d’experts. Il vise à aider les États membres dans leur rôle de supervision et à les aider également à mieux s’acquitter de leurs responsabilités en matière de gouvernance en ce qui concerne les diverses opérations de l’OMPI.

Les membres de l’Organe siègent à titre personnel et agissent en toute indépendance par rapport aux États membres qui les élisent. Le mandat de l’Organe (document WO/GA/40/2) consiste à promouvoir le contrôle interne, à cibler les ressources de surveillance et à superviser la fonction d’audit en analysant notamment les éléments suivants : diverses questions en matière d’audit interne, de fonctionnement, de comptabilité et de divulgation; l’efficacité des fonctions d’audit et autres fonctions de surveillance, en particulier au sein de la Division de l’audit et de la supervision internes de l’OMPI; et le respect par la Direction des recommandations en matière de surveillance. L’Organe est aussi chargé de superviser le projet relatif à la nouvelle construction de l’OMPI et son programme de réorientation stratégique.

À sa seizième session (12 et 13 janvier 2011), le Comité du programme et budget a adopté la recommandation du jury de sélection en vue de la nomination des membres de l’Organe consultatif indépendant de surveillance de l’OMPI, qui est consignée aux paragraphes 13 et 14 du rapport du jury de sélection (document WO/PBC/16/2).

Lors de la première réunion de l’OCIS dans sa nouvelle composition (16 – 18 mars 2011), il a été procédé à un tirage au sort concernant les mandats, trois membres étant appelés à siéger pour un mandat de trois ans non renouvelable et quatre pour un mandat de trois ans renouvelable une seule fois.

Les sept membres sont les suivants :

• Mme Maria Beatriz Sanz Redrado (Espagne) – Présidente
• M. Fernando Nikitin (Uruguay) – Vice président
• M. Anol Nath Chatterji (Inde)
• M. Kjell Larsson (Suède)
• M. Nikolay V. Lozinskiy (Fédération de Russie)
• M. Ma Fang (Chine)
• Mme Mary T. Ncube (Zambie)