Programme et budget

 

La prochaine session informelle du Comité du programme et budget se tiendra 20-22 juillet 2009

 

Programme et budget révisé pour l’exercice biennal 2008‑2009 - approuvé par les Assemblées des États membres de l’OMPI le 12 décembre 2008

Questionnaire sur le projet de programme et budget pour l’exercice biennal 2010-2011

Conformément au nouveau mécanisme de préparation du programme et budget de l’Organisation que les assemblées des États membres de l’OMPI ont adopté en 2006 (voir le paragraphe 187 du document A/42/14) et à la décision que les mêmes assemblées ont prise en décembre 2008 (voir le paragraphe 54 du document A/46/12), le Secrétariat invite les États membres de l’OMPI, par l’intermédiaire de leurs missions permanentes auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales ayant leur siège à Genève, à soumettre des contributions sur leurs priorités pour le programme et budget 2010 2011 en répondant au questionnaire ci après :

  • Questionnaire [DOC]
  • Annexe I : Préparation et suivi du programme et budget – Mise en œuvre intégrale du nouveau mécanisme à compter du exercice biennal (2008 2009) [PDF]
  • Annexe II : Le cadre stratégique, la structure de programme et le résumé des neuf objectifs [PDF]

Les contributions des États membres seront prises en considération lors de l’établissement du projet de programme et budget pour l’exercice biennal 2010 2011, qui sera examiné par le Comité du programme et budget à sa session de juillet 2009

Nous vous saurions gré de bien vouloir retourner le questionnaire dûment rempli au Secrétariat avant le jeudi 19 mars 2009. Ce questionnaire rempli pourra être transmis sous forme électronique à l’adresse suivante controller.mail@wipo.int par les représentants des missions permanentes de tous les États membres de l’OMPI. Une copie de confirmation pourra être envoyée par courrier postal.

L'OMPI