Assemblées des États membres de l’OMPI

Cinquante-septième série de réunions

2 – 11 octobre 2017

Ordre du jour

Ouverture des sessions

1. Ouverture des sessions (A/57/INF/1)

2. Élection des membres des bureaux

3. Adoption de l’ordre du jour (A/57/1 Prov.)

4. Rapport du Directeur général aux assemblées de l’OMPI

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs

7. Approbation d'accords

8. Composition du Comité de coordination de l’OMPI et des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne

9. Composition du Comité du programme et budget

Programme, budget et questions de supervision

10. Rapports sur les questions d’audit et de supervision

  • Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
  • Rapport du vérificateur externe des comptes
  • Rapport du directeur de la Division de la supervision interne (DSI)

11. Rapport sur le Comité du programme et budget

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

12. Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR)

13. Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP)

14. Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT)

15. Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT)

16. Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement

17. Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)

18. Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS)

19. Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

20. Système du PCT

21. Système de Madrid

22. Système de La Haye

23. Système de Lisbonne

24. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine

Autres Assemblées et Traités

25. Traité sur le droit des brevets (PLT)

26. Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT)

27. Traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées

Questions concernant le personnel

28. Rapports sur les questions concernant le personnel

  • Rapport sur les ressources humaines
  • Rapport du Bureau de la déontologie

29. Amendements du Statut et Règlement du personnel

Clôture des sessions

30. Adoption du rapport de synthèse

31. Clôture des sessions

Autres documents connexes

(A/57/INF/6)