Assemblées des États membres de l’OMPI

Cinquante-septième série de réunions

2 – 11 octobre 2017

Ordre du jour

Ouverture des sessions

1. Ouverture des sessions (A/57/INF/1)

2. Élection des membres des bureaux

3. Adoption de l’ordre du jour (A/57/1 Prov.2)

4. Rapport du Directeur général aux assemblées de l’OMPI

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs (A/57/2)

7. Approbation d'accords (WO/CC/74/1

8. Composition du Comité de coordination de l’OMPI et des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne (A/57/3)

9. Composition du Comité du programme et budget (WO/GA/49/1)

Programme, budget et questions de supervision

10. Rapports sur les questions d’audit et de supervision

  • Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
  • Rapport du vérificateur externe des comptes (A/57/4)
  • Rapport du directeur de la Division de la supervision interne (DSI) (WO/GA/49/3)

11. Nomination du vérificateur externe des comptes (WO/GA/49/4)

12. Rapport sur le Comité du programme et budget (A/57/5 Prov.)

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

13. Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/49/5)

14. Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP) (WO/GA/49/6)

15. Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) (WO/GA/49/7)

16. Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT) (WO/GA/49/8)

17. Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/49/9) (WO/GA/49/10) (WO/GA/49/16)

18. Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/49/11) (WO/GA/49/17)

19. Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS) (WO/GA/49/12)

20. Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

21. Système du PCT (PCT/A/49/1) (PCT/A/49/2) (PCT/A/49/3) (PCT/A/49/4)

22. Système de Madrid (MM/A/51/1)

23. Système de Lisbonne (LI/A/34/1) (LI/A/34/2) (LI/A/34/3)

24. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/49/14)

Autres Assemblées et Traités

25. Traité sur le droit des brevets (PLT) (WO/GA/49/15)

26. Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) (STLT/A/10/1)

27. Traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (MVT/A/2/1)

Questions concernant le personnel

28. Rapports sur les questions concernant le personnel

  • Rapport sur les ressources humaines (WO/CC/74/2)
  • Rapport du Bureau de la déontologie (WO/CC/74/3)

29. Amendements du Statut et Règlement du personnel (WO/CC/74/4)

Clôture des sessions

30. Adoption du rapport de synthèse

31. Clôture des sessions

Autres documents connexes

  • Règlements intérieurs particuliers des organes directeurs de l’OMPI et des unions administrées par l’OMPI (A/57/INF/6)

  • Situation concernant le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (A/57/INF/7)
  • Rapport sur le Consortium pour des livres accessibles (MVT/A/2/INF/1)