World Intellectual Property Organization

Assemblées des États membres de l’OMPI : Cinquante quatrième série de réunions

22 – 30 septembre 2014

La cinquante-quatrième série de réunions des assemblées des États membres de l’OMPI (ci après dénommées “assemblées 2014 de l’OMPI”) se tiendra du 22 au 30 septembre 2014 au siège de l’OMPI. Les séances seront diffusées sur le Web

Ressources

Enregistrement des délégués et accréditation

Les délégués venant des différents pays ainsi que ceux établis à Genève sont priés de s’enregistrer en ligne avant le 9 septembre 2014.

La procédure d’enregistrement au moyen du formulaire en ligne sera achevée lorsque les participants auront présenté leur accréditation, qui peut être téléchargée facilement.

Les questions ou observations concernant l’enregistrement en ligne doivent être soumises par courrier électronique à l’adresse assemblies.registration@wipo.int.

Une liste provisoire des participants sera distribuée le premier jour des assemblées. Cette liste sera établie à partir des enregistrements en ligne reçus jusqu’au mardi 9 septembre 2014 à 17 heures.

Déroulement des sessions et méthode de travail

Droit de parole : les délégations souhaitant prendre la parole sur un point de l’ordre du jour sont vivement encouragées à envoyer leurs demandes à l’avance, de préférence avant le jour qui précède les débats sur le point de l’ordre du jour concerné. Les délégués peuvent envoyer leurs demandes à l’adresse assemblies@wipo.int ou remplir un formulaire de demande qu'ils peuvent obtenir auprès du personnel du Département des conférences de l’OMPI pendant les assemblées. Ils peuvent également demander la parole durant les débats.

Interprétation : l’interprétation simultanée sera assurée pendant les séances plénières en français, anglais, arabe, chinois, espagnol et russe, ainsi qu’en portugais (interprétation passive). Afin d’assurer un service d’interprétation de qualité optimale dans l’intérêt de l’orateur et de toutes les délégations, il serait utile que les délégués fournissent leurs déclarations écrites (y compris sous forme provisoire) aux interprètes à l’avance. Ce point est particulièrement important pour les longues déclarations, comme les déclarations générales au titre du point 5 de l’ordre du jour. Les déclarations établies à l’avance peuvent être envoyées dès que possible et au plus tard le matin du jour où elles seront présentées à Mme Christina Fertis, chef de la Section de l'interprétation (christina.fertis@wipo.int), ou remises en main propre au personnel de la Section des conférences de l’OMPI. Avant d'être présentées verbalement, les déclarations seront transmises uniquement aux interprètes, afin d’aider ces derniers à transmettre fidèlement le message des délégués.

Déclarations générales (point 5 de l’ordre du jour) : les déclarations générales (point 5 de l’ordre du jour) devraient occuper les deux premiers jours des assemblées. Conformément à la pratique ayant prévalu antérieurement et afin de limiter autant que possible le nombre de sessions de nuit, les déclarations devraient être présentées verbalement, en cinq minutes maximum (500 à 650 mots environ, à un débit normal) pour les coordonnateurs de groupe parlant au nom de leurs membres, ou en trois minutes (300 à 390 mots environ) pour les délégués de chaque pays. Un système d'affichage sera mis en place afin que les délais soient respectés. Si une déclaration ne peut pas être présentée à un débit normal dans le temps imparti, elle devrait être résumée verbalement, la version complète pouvant être soumise par écrit au Secrétariat (assemblies@wipo.int). Dans un souci de gestion du temps, les délégations peuvent également choisir de présenter l’ensemble de leur déclaration générale par écrit et de ne pas prendre la parole.

Toutes les déclarations générales soumises par écrit au Secrétariat seront publiées sur le site Web de l'OMPI après leur présentation et seront intégralement reproduites dans le rapport distribué le dernier jour des assemblées, dans lequel figureront également les déclarations générales qui n'auront pas été présentées verbalement.

Documentation

Afin de contribuer à un environnement sans carbone et dans un souci d’économie, les documents des assemblées sont publiés sur le site Web de l’OMPI uniquement. Ces documents seront publiés sur le site dans toutes les langues officielles dès qu’ils seront disponibles. Aucune copie papier des documents ne sera distribuée à l’avance, sauf demande expresse. Les délégués sont vivement encouragés à se rendre aux réunions avec leurs propres exemplaires des documents et/ou à utiliser des ordinateurs/appareils portables.

 

Explorez l'OMPI