À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Cinquante et unième série de réunions des assemblées des États membres de l’OMPI

23 septembre au 2 octobre 2013

1. Ouverture des sessions

2. Élection des membres des bureaux (A/51/INF/4)

3. Adoption de l’ordre du jour

  • Ordre du jour unifié et annoté (A/51/1)

4. Rapport du Directeur général (Discours du Directeur général) (Rapport du Directeur général PDF, L'année en revue - Rapport du Directeur général aux assemblées 2013 de l’OMPI)

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs (A/51/2 Rev.)

7. Approbation d’accords (WO/CC/67/1)

8. Nomination du Directeur général en 2014 (A/51/3)

9. Composition du Comité de coordination de l’OMPI; élection des membres des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l’OMPI (A/51/4)

10. Composition du Comité du programme et budget (WO/GA/43/1)

Exécution du programme et questions financières

11. Rapport sur l’exécution du programme  (A/51/5) (A/51/5 ADD.) (A/51/13) (A/51/14)

12. Questions financières :

13. Rapport sur la mise en œuvre des mesures de maîtrise des coûts (A/51/17) (A/51/14)

Planification et budgétisation

14. Programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2014‑2015   (A/51/7 Rev.) (A/51/INF/6) (A/51/INF/6 Add.) (A/51/INF/6 Add.2) (A/51/INF/6 Add.3) (A/51/13) (A/51/14)

15. Plan-cadre d'équipement (A/51/16) (A/51/14)

16. Procédure budgétaire appliquée aux projets proposés par le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) pour la mise en œuvre des recommandations relatives au plan d’action pour le développement (A/51/15) (A/51/13)

17. Financement des prestations à long terme dues au personnel à l’OMPI (A/51/18) (A/51/13)

18. Proposition de définition des “dépenses de développement” dans le cadre du programme et budget (WO/GA/43/21) (A/51/14)

Rapports sur l’état d’avancement des grands projets et questions administratives

19. Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre d’un système intégré et global de planification des ressources de l’Organisation (ERP) (A/51/8) (A/51/14)

20. Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle salle de conférence et du projet de nouvelle construction (A/51/9) (A/51/14)

21. Rapport sur l’état d’avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l’OMPI (A/51/10) (A/51/14)

22. Rapport sur l’état d’avancement du projet d’investissement dans les technologies de l’information et de la communicationn (A/51/11) (A/51/14)

23. Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de la politique linguistique de l’OMPI (A/51/12) (A/51/14)

24. Rapport final sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du Programme de réorientation stratégique de l’OMPI (WO/GA/43/20) (A/51/14)

Audit et supervision

25. Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI (WO/GA/43/5) (A/51/14)

26. Rapport du jury de sélection en vue de la nomination des nouveaux membres de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI (WO/GA/43/6) (A/51/14)

27. Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes (WO/GA/43/7)

28. Rapport du vérificateur externe des comptes (WO/GA/43/8) (A/51/14)

29. Rapport sur la mise en œuvre des recommandations présentées pour examen par le Corps commun d’inspection aux instances délibérantes de l’OMPI  (WO/GA/43/19) (A/51/14)

30. Gouvernance de l’OMPI (WO/GA/43/18) (A/51/14)

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

31. Rapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Marrakech pour la conclusion d’un traité visant à faciliter l’accès des déficients visuels et des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (WO/GA/43/9 Rev.)

32. Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/43/10) (WO/GA/43/11)

33. Examen de la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles industriels (WO/GA/43/12)

34. Questions concernant le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/43/13)

35. Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/43/14)

36. Rapports sur les autres comités de l’OMPI (WO/GA/43/16)

  • Comité permanent du droit des brevets (SCP);
  • Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT);
  • Comité des normes de l’OMPI (CWS); et
  • Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)

Systèmes mondiaux de propriété intellectuelle

37. Système du PCT (PCT/A/44/1) (PCT/A/44/2) (PCT/A/44/3(PCT/A/44/4 Rev.) 1

38. Système de Madrid (MM/A/46/1) (MM/A/46/2 Rev.)

39. Système de La Haye (H/A/32/1) (H/A/32/2)

40. Système de Lisbonne (LI/A/29/1)

41. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/43/17)

Autres assemblées et Traités

42. Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT) (WO/GA/43/15)

43. Assemblée du Traité sur le droit des brevets (PLT) (PLT/A/11/1)

44. Assemblée du Traité de Singapour (STLT) (STLT/A/5/1)

Questions concernant le personnel

45. Rapport annuel sur les ressources humaines (WO/CC/67/2) (WO/CC/67/2 Corr.) (A/51/14)

46. Révision du Statut et Règlement du personnel (WO/CC/67/3)

Clôture des sessions

47. Adoption du rapport général et du rapport de chaque organe directeur  (A/51/20) (WO/GA/43/22) (WO/CF/33/1) (WO/CC/67/4) (MM/A/46/3) (H/A/32/3) (PCT/A/44/5) (PLT/A/11/2) (STLT/A/5/2) (P/A/46/1) (P/EC/52/1) (B/A/40/1) (B/EC/58/1) (N/A/32/1) (LI/A/29/2) (LO/A/32/1) (IPC/A/33/1) (BP/A/29/1) (VA/A/25/1) (WCT/A/12/1) (WPPT/A/12/1)

48. Clôture des sessions

 

____________________
1. La vingt-sixième session du Comité de coopération technique du Traité de coopération en matière de brevets s'est tenue avant l’examen de ce point de l’ordre du jour  (PCT/CTC/26).

Autres documents connexes:

Situation concernant le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (A/51/INF/5)

Informations supplémentaires demandées par les États membres au sujet des sept projets relevant du plan-cadre d’équipement dont le financement au moyen des réserves de l’organisation est recommandé par le Comité du programme et budget (PBC)